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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02858_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Après avoir estimé que l’autorisation d’occupation de la cabane n° 97 attribuée le 10 juin 2016 à M.
Source officielleChambre 2-4
6a192f30cdc6046d4754e48a
28 mai 2026
28 mai 2026
de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] épouse [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744d5b6b52f3e4a4316b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Au soutien de ses demandes, la SCI Les Cabanes fait valoir que : - M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01119_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un titre exécutoire n° 3914 du 17 décembre 2020, le vice-président de la CABBALR a mis à la charge de cette société la somme de 1 250 000 euros. 3.
Source officielleChambre 4-2
5fd9b730f809b0aceb200cb7
6 décembre 2019
6 décembre 2019
Alors que tant le chef de cabine que le commandant de bord lui ont indiqué que les turbulences s'étaient calmées, que Monsieur [C] [J] ne prétend pas que le chef de cabine et le commandant de bord étaient
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00951_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par une requête enregistrée sous le n° 22MA00956, la société SAUR, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2001201 en date du 28 janvier 2022. V.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e204
14 juin 2011
14 juin 2011
La Cabane Saint-Gautier demande que M. A..., la S. C. P. X..., Y..., Z..., A... & B... et les M. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00175_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par courrier du 6 août 2019, Mme F, veuve C a renoncé à occuper cette cabane et demandé au maire de Lège-Cap Ferret d'afficher la vacance de cette cabane.
Source officielleChambre 1 A
67ee19596cff766e94e3892a
2 avril 2025
2 avril 2025
PATRICK CABANE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marion BORGHI de la SELARL MARION BORGHI AVOCAT, avocat à la cour REQUISE et APPELANTE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02612_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de sa chute survenue le 24 juin 2021 à Cabannes.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02140_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
demandé au tribunal administratif de Poitiers : 1°) d’annuler la délibération n° 2021-1-3 du 20 janvier 2021 du conseil municipal de la commune du Château d’Oléron transférant les amodiations de cabanes
Source officielle1re Chambre A
615e0d97c25a97f0381f4e2a
3 juin 2014
3 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 JUIN 2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 13/16177 SCI LA CABANE C/ EURL L'ESPACE Grosse
Source officielle15e chambre
63104bea4709e24f13d555da
31 août 2022
31 août 2022
CABANES ASSURANCES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Mai 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Saint Germain en Laye N° Section : Commerce N° RG : 18/00358
Source officielleChambre 1-3
5fd9b6eece6191ac997fedfa
28 novembre 2019
28 novembre 2019
différents lots les prestations suivantes : - Cloisons et éclairage encastré à la société OXATHERM, assurée par Groupama, - Traitement de l'air à la société Rouvray - Résine àla société Concept Résine - Cabine
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b87d
24 novembre 2005
24 novembre 2005
VERGERS DE CABANES, - rejeté l'exception d'irrecevabilité de la contestation présentée par L'E.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
630862285d4f3fc56380b064
24 août 2022
24 août 2022
SCI DES CABANNES a relevé appel de la décision visée ci-dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b32a
1 avril 2008
1 avril 2008
CABANE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège social 100 Route de Francazal 31120 PORTET SUR GARONNE représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03578_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
La société Parc éolien de la cabane blanche demande l'annulation de ces décisions. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur Jean-Philippe Y
6253cd18bd3db21cbdd923ec
20 mai 2015
20 mai 2015
Il indique ne pas avoir perçu la moindre somme de son assureur pour la cabane après le passage de la tempête Klaus, cette cabane n'étant pas assurée.
Source officielleChambre 1-8
697b0fd8cdc6046d4712acc1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de la SCP LECLERC-CABANES-CANOVAS, avocats.
Source officiellePage 2 sur 255