De leur union, sont issus trois enfants : - Océane, née le 3 mars 2000 ; - Alexandre, né le 25 mars 2003 ; - Camille, née le 8 décembre 2004.

l'audience publique du 14 Février 2017 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 14 Mars 2017, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Franck X... ... 35131 PONT

 ; ' une note de valeur technique de l'offre, affectée du coefficient de pondération 40%.

Suzanne, Camille, Chantal, Georges et Denise X... ont fait assigner Noel X..., fils de leur frère René X....

BILLAUD, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Mme PONS

CRCAM D'AQUITAINE, CREATIS, DISPONIS, FRANFINANCE, GE MONEY BANK, LCL-CREDIT LYONNAIS, MEDIATIS, MONABANQ, S2P- STE DES PAIEMENTS PASS, SEDEF (STE EUROP DE DEV DU FINT), STE DE CIT A LA CONSOMMATION CAMIF

Le présent arrêt a été signé par Mme Pons, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Madame Xavière X... ... 20218 PONTE-LECCIA

Enfin, la commune de Bruay-la-Buissière a entrepris des travaux de réfection du pont Cail et de mise en conformité de ses trottoirs.

Enfin, la commune de Bruay-la-Buissière a entrepris des travaux de réfection du pont Cail et de mise en conformité de ses trottoirs.

Christophe BACONNIER, Président et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

BILLAUD, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Mme PONS

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" de Camille Pissarro en application de l'ordonnance du 21 avril 1945.

la SCCV Toulouse 36 Ponts Développement aux dépens.

BILLAUD, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Mme PONS

INTIMES : Monsieur [T] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] et Madame [X] [H] épouse [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Christophe PONS

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2014 N°2014/ 237 Rôle N° 12/11278 SARL RESTAURANT DU PONT C/ [D] [C]

représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marcel BOUHENIC de l'Association BOUHENIC & PRIOU GADALA, avocat au barreau de PARIS, toque : R080, avocat postulant Assistée de Me Camille

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/05689 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFPPB Décision déférée à la Cour : Jugement du 7 septembre 2021 - Tribunal de proximité de CHARENTON LE PONT