Il a à cet égard relevé, d'une part, que Vivre FM assurait une mission sociale de proximité, s'adressant aux personnes en situation de handicap, aux aidants et aux acteurs de la vie sociale et avait noué

Tandis que Bangaly C..., Carlos CARLOS G...et Ken MARIE F..., passagers de ce véhicule, étaient interpellés, le conducteur réussissait à s'enfuir à pied non sans avoir laissé tomber un paquet contenant

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

CLINEA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, toque : 1134 substitué par Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 131 INTIMEE

André JACQUOT, Président, Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller, Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller, GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mlle Carole TREJAUT M.

CROISILLE-CABROL, conseillère, pour le président empêché, et par C.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé GREFFIER LORS DU DÉLIBÉRÉ : Marlène Tocco COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Déborah Bohée, présidente de chambre Pauline Mimiague, conseiller Carole

. - quelques cas existent également vers le portable de votre collègue Carole, alors qu'elle aussi est sensée se trouver au magasin.

CROISILLE-CABROL, conseillere Greffier, lors des débats : A.

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président chargé du rapport et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole

BUFFET, Conseiller Mme Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, désignée en remplacement de Mme Véronique RENARD, Présidente de chambre, Présidente, empêchée Greffière lors des débats : Mme Carole

CROISILLE-CABROL, Conseillère. Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente F. CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

METZ CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU trois Juillet deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [D] [R] épouse [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Carole

plaidant : Me MOREAU-CARON substituant Me SALMIERI, avocat à Marseille. INTIMÉS et appelants incident : 1/ Monsieur [E] [J] demeurant [Adresse 16] à [Localité 12] 2/ La S.A.

CROISILLE-CABROL, conseillère chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BRISSET, présidente A.

septembre 2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ la chambre civile a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [V] [P] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Carole

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : C.

publique du 03 juillet 2024, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions, assistés de Mme Carole