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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64ae4b04a1775905dba3bc36
10 juillet 2023
10 juillet 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE CIVILE Arrêt sur omission de statuer Exp + GROSSES le 10 JUILLET 2023 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO SCP THAUMAS
Source officielle8ème Ch Prud'homale
627f48ef551627057d32e122
13 mai 2022
13 mai 2022
APPELANTE : La SAS GEMY SAINT-NAZAIRE prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : Rue de la Côte d'Emeraude - Rond Point Océanis 44600 SAINT NAZAIRE Ayant Me Marie-Caroline
Source officielleCour d'Appel
éboute M. et Mme K... de leur demande reconventionnellec/Mme M
6253cdd7bd3db21cbdd94ade
23 octobre 2020
23 octobre 2020
Représenté par Me Franck LAVAIL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1633 Madame W... K... née L... [...] [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
678b43bbc6ad78dd9cf0d52a
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Denis ARDISSON, Président de chambre, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, conseillère, Qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfb3d49e0104f58f0023
3 avril 2023
3 avril 2023
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Caroline POTTIER.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f369dc6faf0009588927
24 avril 2024
24 avril 2024
la société Lavage Auto-mobile-mobile de sa demande de dommages et intérêts pour rupture brutale des relations commerciales ; - Condamné la société Lavage Auto-mobile-mobile à payer à la société Renault
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00830_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Par un arrêté du 25 mars 2021, le maire de Le Buisson-de-Cadouin a accordé l'autorisation sollicitée.
Source officielleChambre A - Commerciale
63d0d57d81a7b805de12b481
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Madame [J] [M] née le [Date naissance 5] 1998 à [Localité 13] (53) [Adresse 1] [Localité 9] Représentés par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Caroline
Source officielleRéférés
66ff85c1a4ff9ec259c097e0
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COMPTA EXPERT [Localité 11] C/ [X] [J] [N] [C] Expéditions le : 02 OCTOBRE 2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SELASU RFI AVOCAT chambre des urgences 24/869
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4c
17 octobre 2011
17 octobre 2011
C/ Caroline Y...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01901_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - et les observations de Me Lavallée, substituant Me Duten, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01991_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Le rapport de Mme Caroline Gaillard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre sociale
627ca81f4781dc057dee7aac
11 mai 2022
11 mai 2022
MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, substitué par Maître LAFON Xavier, avocat au barreau de BEZIERS, et Maître Valérie BREGER, avocat plaidant au barreau de LAVAL
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499dbe43307c9013b23a
16 janvier 2023
16 janvier 2023
[B] [K] (Inspecteur du contentieux) en vertu d'un pouvoir spécial * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 02 Janvier 2023 en audience publique devant Natacha LAVILLE, Présidente
Source officielleChambre Sociale
63d22ab59b3c8605deec2109
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/00947 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] du 16 Juillet 2020 APPELANTE : Société [8] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Maïtena LAVELLE
Source officielle1ère Chambre
6363687037e31b7f74444aa6
2 novembre 2022
2 novembre 2022
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre entendu en son rapport, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
Source officielleChambre 1-11 référés
62cd0eb9e91c8e9fcf071219
11 juillet 2022
11 juillet 2022
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Caroline POTTIER.
Source officielleChambre 1-11 référés
62cd0ebce91c8e9fcf07121b
11 juillet 2022
11 juillet 2022
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Caroline POTTIER.
Source officielleChambre 1-9
633fc29ae633183e2ee176ea
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LAMY, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 487 530 099, dont le siège social est [Adresse 6], représenté par Me Marie OZENDA de la SELARL LEX & LAW, avocat au barreau de GRASSE, assisté de Me Caroline
Source officielleChambre 1-11 référés
63c6499ebe43307c9013b23e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Adresse 2] représenté par Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 02 Janvier 2023 en audience publique devant Natacha LAVILLE
Source officiellePage 2 sur 8