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837 résultats pour « Carrozza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

627ca8594781dc057dee7ba0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Elle souligne qu'elle n'a eu aucun retour de la société Carapax France sur l'exécution de la condamnation prononcée.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92e29c02507c9078ddbc

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par courrier du 5 février 2018, l'avocat de la société Marbrerie Carrara indiquait à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

66fe356491b69e88a370fd4b

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La société Carora Fibres a fait l'objet d'un redressement judiciaire le 22 janvier 2019, converti en liquidation judiciaire le 24 mars 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6db

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de feue Françoise C... épouse G... ... 30128 GARONS ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca7b8466bb5669fc153e47

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

FAITS ET PROCÉDURE : La Sarl GF Carrosserie exploite une activité de carrosserie automobile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865fb

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Les époux Y.... et G. ont acquis au mois de mars 1995 auprès de la SA CAMOZZI, des dalles de piscine que cette dernière a achetées à la SA SILIROC fabricant.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a192f30cdc6046d4754e48a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] épouse [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [H]

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8c9477fe04f5cc6359

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[R] [F] né le 7 mars 1971 à [Localité 6] (Corse) [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0d64c25a97f0381f4d15

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 SEPTEMBRE 2014 FG N° 2014/461 Rôle N° 13/06340 [F] [L] C/ [E] [G] [U] [W] [Q] [H] SCI CANOVAS SCI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a3

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Jacques Christophe Carol Z... ... 20200 BASTIA assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA- BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fd99aabab739a8ce55cca09

Appel

26 décembre 2019

26 décembre 2019

Par acte notarié du 24 avril 2012, la SCI Nemours a vendu à la société civile Caloca Bellevue le local commercial au prix de 500.000 euros.

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7B-JVHW SARL GMB GESTIONc/Monsieur T

5fdb8150c0779c5fbc9510af

Appel

28 février 2019

28 février 2019

E... un véhicule d'occasion de marque Porche modèle Carrera 966 GT3 Cup, non immatriculé, non autorisé à circuler sur la voie publique et uniquement destiné à la compétition.

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CA

1ere Chambre Section 2

62cfb2ab548bc59fcf4f1199

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

CARRARA inscrite au RCS d'[Localité 7], prise en la personne de s es représentants légaux domiciliés en cette qualité audit si ège, Représentée par Me Arnaud GONZALEZ de l'ASSOCIATION CABINET DECHARME

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CA

Chambre civile Section 1

63c8edefdc5b777c90992e2a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA Mme [B] [L] épouse [C] représentée par son époux Monsieur [H] [C] en qualité

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CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90042

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

FRANCAIS Bâtiment Condorcet - TELEDOC 331 6 rue Louise Weiss 75703 PARIS CEDEX 13 représenté et assisté de Me Frédéric BURET avocat au barreau de PARIS (toque : D1998), et de la SCP UGGC AVOCATS (Me Carole

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CA

Chambre 1-11 référés

63cf8468a6687f7c904cb9c6

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

DEMANDEURS Monsieur [Y] [I], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yves henri CANOVAS de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ec9

Appel

17 février 2016

17 février 2016

né le 14 Février 1943 à BASTIA ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd93919

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

né le 11 Février 1951 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Hélène

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CA

Chambre civile Section 1

65b20a2cc4cf860008dff36f

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Localité 2] Représentée par Me Benoît BRONZINI DE CARAFFA de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI, avocat au barreau de BASTIA Mme [J] [R]

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CA

3e chambre civile

63119da06f0d304f138e5e9c

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

CARACAS VI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET

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