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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00176_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
G pour occuper la cabane n°112, et l'arrêté du 9 janvier 2020 par lequel le maire a délivré une autorisation d'occupation temporaire de cette cabane à ce dernier.
Source officielle5ème Chambre
653a06a9d0451e8318d0ea8a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
société Cabanes industries de ses conclusions, fins et prétentions contraires.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163b7f7b88d7e4ae5cfe361
30 juin 2010
30 juin 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/07014 SA CASAL INSCRITE SOUS LE NOM DE SNC CASAL THANN C/ [Y] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 26
Source officielle1ère chambre civile A
6033f88033a1eaa8e5746b18
23 février 2017
23 février 2017
CRECHE CABANE ET GOURMANDISE est attribué conventionnellement à la société LYONNAISE DE BANQUE pour la somme de 23.445,55 € arrêtée au 31 janvier 2014 ; - condamné solidairement la société CRECHE CABANE
Source officielle3ème chambre
63c8ef66dc5b777c909931c3
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Elles soutiennent que': - plusieurs de leurs établissements portent l'enseigne «'La cabane'»': * «'la Cabane'» [Adresse 4], * «'le cabanon'» [Adresse 5], * « Les Fruits de mer by la Cabane » [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ca
16 avril 2015
16 avril 2015
née le 02 Novembre 1963 à NIMES (30000) ... 30620 BERNIS Représentée par Me Jean-pierre CABANES de la SCP CABANES BOURGEON, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Marie Ange A...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LBUK SCI HATIKVAc/SCI LA CABANE
63b7cc976b63637c907b7908
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Statuant à nouveau, - sur les demandes de la SCI La Cabane et la demande subsidiaire en réponse de la SCI Hatikva: A titre principal - débouter la SCI La Cabane de l'ensemble de ses demandes, fins
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02858_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Après avoir estimé que l’autorisation d’occupation de la cabane n° 97 attribuée le 10 juin 2016 à M.
Source officielleChambre 2-4
6a192f30cdc6046d4754e48a
28 mai 2026
28 mai 2026
de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] épouse [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744d5b6b52f3e4a4316b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Au soutien de ses demandes, la SCI Les Cabanes fait valoir que : - M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f0bc4c8f7cbd382f4d30db
3 avril 2025
3 avril 2025
EXPOSÉ DU LITIGE La société Sports loisirs « Casal sport » (ci-après la société Casal sport) est spécialisée dans la commercialisation d'articles de sport.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d99
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[I] et l'EARL Les Cassines de régulariser la situation.
Source officielle11e Chambre B
615e0e5ec25a97f0381f559b
13 février 2014
13 février 2014
Cet acte sous-seing privé a été signifié le 6 juillet 2009 par à la société CAFAN à la SARL VETEMENTS HENRY MAZOYER .
Source officielle2e chambre civile
65a0eea05bbe450008b2cf70
11 janvier 2024
11 janvier 2024
dénomination sociale de CETELEM en BNP PARIBAS PERSONNAL FINANCE, traité approuvé par l'assemblée générale mixte de CETELEM le 30/06/2008 [Adresse 1] Représentée par Me LAPORTE substituant Me Pierre CASSAN
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21745_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ainsi, la demande de condamnation de la commune de Cassagnes n'était assortie que de faits manifestement insusceptibles de venir à son soutien.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00951_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par une requête enregistrée sous le n° 22MA00956, la société SAUR, représentée par Me Cabanes, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2001201 en date du 28 janvier 2022. V.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939d9
15 février 2017
15 février 2017
COMMUNE DE PATRIMONIO SCI E CASACCE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTS : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e204
14 juin 2011
14 juin 2011
La Cabane Saint-Gautier demande que M. A..., la S. C. P. X..., Y..., Z..., A... & B... et les M. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834f40876004f131a6108
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par lettre du 16 janvier 2018, la SAS Cafan a proposé à M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6967548bcdc6046d473c3e37
13 janvier 2026
13 janvier 2026
dès lors qu'il existe des mouvements financiers entre l'exploitation individuelle et la SCEA La Cassine.
Source officiellePage 2 sur 142