Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
67ef716a8d5c08d4a262e652
3 avril 2025
3 avril 2025
ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intervenant volontaire Ste Coopérative banque Pop.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Une requête en divorce a été présentée le 5 octobre 2010 par Madame Cathy Y....
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01689_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Par suite, la société Impérial Restauration n'est pas fondée à soutenir que l'offre de la SAS " Chez Cathy " aurait comporté des produits non autorisés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69f
6 octobre 2011
6 octobre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 06/ 10/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 00418 Jugement (No 10/ 07201) rendu le 30 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ LL APPELANTE Madame Cathy
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e774
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Cathy Marjorie X... né le 24 Janvier 1983 à OULLINS (69600) C/Mme Z...
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4693
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b4699
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869fc
4 juin 2003
4 juin 2003
67000 STRASBOURG représentée par son représentant légal représentée par Maître BUEB, avocat à la Cour Avocat plaidant : Maître GRANDGERARD, Avocat à PARIS APPELEE EN GARANTIE ET INTIMEE : La SOCIETE CATHAY
Source officielleCour d'Appel
NANCE DE REFERE 27 Mai 2011 SARL NET PRO HOTEL SERVICESc/Maître Roland X
6253cbabbd3db21cbdd8df5b
27 mai 2011
27 mai 2011
NET PRO HÔTEL SERVICE qui a été créée postérieurement à la décision du Conseil de prud'hommes de CLERMONT-FARRAND qui a condamné Cathy B...comme entrepreneur à titre personnel, que d'ailleurs l'assignation
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49a
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 04296 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 25 JUIN 2009 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BEZIERS No RG 09/ 313 APPELANTE : Madame Cathy
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb9
23 mai 2011
23 mai 2011
à SAINT-CHAMOND (42400) ... 42400 SAINT-CHAMOND représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Melle Cathy
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcc3
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Par déclaration enregistrée au greffe le 3 décembre 2009, la SNC SUN LIGHT CATA a relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdf
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mlle Cathy Antoinette X..., sous curatelle d'état renforcée Association Tutelaire des Majeurs Protégés de la LOIRE ..., 42100 SAINT-ETIENNE née le 02 Novembre 1975 à SAINT-ETIENNE (
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f8
1 juin 2006
1 juin 2006
... a contesté ce congé devant le Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de MONTREUIL-SUR-MER qu'il a saisi par requête du 6 avril 2005 et a sollicité l'autorisation de céder son bail à sa fille, Madame Cathy
Source officielleChambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d877805
17 octobre 2025
17 octobre 2025
La SASU Aux saveurs de Cathy exploite une boulangerie pâtisserie avec une activité annexe de traiteur.
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4691
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4695
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
6163c2c31a5f0a71dc3c91e5
7 septembre 2010
7 septembre 2010
consultation des comptes et n° 12, concernant les travaux de mise hors d'eau des caves du bâtiment B et le choix d'un maître d'oeuvre pour les effectuer ; Le SYNDIC, la S.A.R.L. cabinet immobilier CABAY
Source officiellePage 2 sur 71
ENTREPRISE CATAYS
20/09/2023
Voir →
EARL CATAYS-CHAYRIGUES
05/10/2022
Voir →
ENTREPRISE CATAYS
04/02/2021
Voir →
ENTREPRISE CATAYS
02/09/2020
Voir →
ENTREPRISE CATAYS
04/07/2019
Voir →