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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c3fe
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Jacques CHABANNE, la société LA FINANCIERE CHALEY ainsi que M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02091_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Haute-Marne a délivré à la SARL Eole des Charmes une autorisation unique d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent sur le territoire de la commune de Choilley-Dardenay
Source officielle1ère Chambre
6707703981e733ee2698302b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
barreau de BAYONNE APPELANTE ET : Madame [K] [W] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître LABORDE, avocat au barreau de PAU assistée de Maître VIDAL et Maître CHOLEY
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01116_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
B, représenté par Mes Choley et Vidal, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023 ; 2°) de mettre à la charge de la caisse primaire centrale d'assurance-maladie des Bouches-du-Rhône
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01117_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 mai 2023, Mme A, représentée par Mes Choley et Vidal, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023 ; 2°) de mettre à la
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce1
21 mai 2021
21 mai 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 8 avril 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f570
24 avril 2012
24 avril 2012
né le 13 Octobre 1930 à DOUAI (59) ... 95130 FRANCONVILLE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de Me Philippe CHOULET, avocat au barreau de LYON Monsieur
Source officielleSe. ordre des avocats
698edac1cdc6046d472b98d7
7 avril 2025
7 avril 2025
du 29 août 2023, le procureur général près la cour d'appel de Bastia a saisi le conseil de discipline du ressort de cette cour d'une poursuite disciplinaire à l'encontre de Me Anne-Catherine Colin Chauley
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02366_20220830
30 août 2022
30 août 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 29 août 2022, Mme B, représentée par Mes Choley et Vidal, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision du 27 juin 2022 ; 2°) de mettre
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec6
25 juin 2021
25 juin 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 juin 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleJuge des référés
ORCA_23PA02264_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mai 2023, Mme A B, représentée par Mes Vidal et Choley, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision du 1er mars 2023 par laquelle la Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecf
25 juin 2021
25 juin 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Monique Chaulet, conseillère faisant fonction de présidente Mme Muriel Page, conseillère Mme Clarisse Grillon
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed8
25 juin 2021
25 juin 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 3 juin 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6312f072ef56904f13d44ddb
2 septembre 2022
2 septembre 2022
civile, l'affaire a été débattue le 30 juin 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Claude CRETON , Président de chambre, chargé du rapport et Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b82
20 novembre 2020
20 novembre 2020
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bc413a8b69b32bf1c6
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 avril 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f02
2 juillet 2021
2 juillet 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 juin 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01319_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
En revanche, s’ils justifient de leur domiciliation sur le territoire de la commune de Chouday, M. D..., M. E..., et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9b86a42ab80ae3e8c5b7d
6 décembre 2019
6 décembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Monique CHAULET, Conseillère pour le président empêché Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Muriel
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bd413a8b69b32bf1f8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 805 et 462 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officiellePage 2 sur 46