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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
696a3c08cdc6046d47866b12
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le juge des référés a fait droit à l'appel en garantie de la SAS Pereira. Par déclaration du 09 décembre 2024, la SAS Pereira a relevé appel de l'ordonnance dans toutes ses dispositions.
Source officielle1ère Chambre
696131c7cdc6046d47c3b3ad
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 17 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 20/00937 Madame [V] [O] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Christophe THILL de la SCP MILLIAND
Source officielle1ère Chambre
6a226426cdc6046d473952fc
4 juin 2026
4 juin 2026
ALPHANN, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentant : Me Christophe THILL de la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA, avocat au barreau de CHAMBERY sur appel d'une décision du TJ hors JAF,
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918fa
3 juillet 2014
3 juillet 2014
DECAIX en présence de Mlle Élodie PEREIRA, greffière stagiaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f4
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Instance de PARIS-RG no 09/ 16872 APPELANTE SAS ALLO DIAGNOSTIC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège à Tessecourt-49220 CHAMPTEUSSE SUR BACONNE Représentée par Me Jean-marc PEREZ
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c255
26 juin 2008
26 juin 2008
C / FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'ARDECHE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Christophe X...
Source officielleChambre civile 1-2
65a7865e8121050008662fb0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Octobre 2022 par le Juge des contentieux de la protection d'ASNIERES N° RG : 11-22-85 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/01/24 à : Me Thierry FERNANDEZ Me Christophe
Source officielle4ème Chambre
66878d0905d6f7f678d4941a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GAN ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 8] Représentée par Me Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, Plaidant
Source officielle4ème Chambre
65a785198121050008662f1e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PEREIRA FMZ Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] INTIMES A rendu l'ordonnance suivante : La société Le Goaziou
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c98
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Christophe X... M. Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be4a
15 mai 2008
15 mai 2008
répertoire général : S 07/07499 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Mai 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 02/07881 APPELANT 1o - Monsieur Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360ca783c369c7f74996fad
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Greffière, lors des débats : Madame Claudia CHRISTOPHE ARRET : - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92149
12 mars 2015
12 mars 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c8
26 septembre 2007
26 septembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 26 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 05051 Christophe X... C / S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6528dfaaaaebb88318fda710
12 octobre 2023
12 octobre 2023
V-B7H-CHIHX Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Janvier 2023 du Juge des contentieux de la protection de [Localité 6] - RG n° 22/03863 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Christophe
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdd3f4c727053a7b34cd62a
26 septembre 2018
26 septembre 2018
en aucune façon dans l'enceinte du site CHRISTOFLE.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163e582578519f70b5eb860
11 février 2010
11 février 2010
1ère chambre - 2ème section APPELANT Monsieur [V] [R] demeurant : [Adresse 2] [Localité 5] représenté par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a5
19 mars 2008
19 mars 2008
En effet, Christophe CHARRIER, ancien gérant de cette société, avait déclaré, pour sa part, que le montant du préjudice résiduel de ce vol s'élevait à 15 994,49 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93171
15 avril 2016
15 avril 2016
Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Christophe
Source officiellePage 2 sur 11
SCP CHRISTOPHE PEREIRE - NICOLAS CHAIGNEAU
15/01/2026
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E. U. R. L. KEVIN PEREIRE, K. PIZZ, LICCARDI, Christophe
Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 21000 euros
09/07/2014
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SCP CHRISTOPHE PEREIRE - NICOLAS CHAIGNEAU
20/09/2011
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SCP CHRISTOPHE PEREIRE - NICOLAS CHAIGNEAU
16/08/2011
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SCP CHRISTOPHE PEREIRE - NICOLAS CHAIGNEAU
28/09/2008
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