AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
615e0e5ec25a97f0381f5596
18 décembre 2014
18 décembre 2014
La société DAMI doit donc restituer la somme qu'elle a perçue par provision. La société DAMI a fait appel de cette décision.
Source officielle1ère Chambre
65b0ba7d8d0ccf000877e4d0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DANI SPORTS, dont le siège social est situé [Adresse 3] S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6322c16ee2d0c6fcb0c3cb92
18 mai 2022
18 mai 2022
AVOCATS [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Ghislain DADI de la SELAS DADI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0257 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603702370c57ad9d1aa1050f
24 juin 2015
24 juin 2015
La société Dadier a libéré les locaux le 13 décembre 2012.
Source officielleService des Référés
627ca7a64781dc057dee7a10
11 mai 2022
11 mai 2022
La société Dari Market a interjeté appel de cette décision le 23/12/2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
27 septembre 2016
née le 08 Juillet 1980 à BASTIA (20200) ... 20248 ROGLIANO assistée de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Wajdi DDAJI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68afe296098ed4b8b7546994
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[N] expose qu'à la suite de son licenciement, la CGT l'a mis en relation avec la Selas Dadi Avocats aux fins d'engager une procédure contre son employeur.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01778_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Dahia devant le tribunal administratif. Sur la régularité de la procédure d’imposition : 5.
Source officielle2e Chambre
6035496cd65ac372c5698d7d
19 mai 2016
19 mai 2016
DU DAHU (représentée par Monsieur [D] [U] gérant) et la S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfcb6a90a057d2a5a9c
26 avril 2022
26 avril 2022
La société Dagi a également été placée en liquidation judiciaire par jugement du 3 août 2017, désignant le même liquidateur.
Source officielle1ère Chambre
670e05d610ea465c0ffcf71c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Se prévalant d'une erreur qu'aurait faite la SCP Dallier-[L] et M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7cec42a2105dbc59b7f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
DACI BAT S.A.
Source officielleChambre Commerciale
631c2ae5bd7923fcb00af975
8 septembre 2022
8 septembre 2022
condamné la société Dari Market Le Calliope aux entiers dépens comprenant le coût du commandement. 5.La société Dari Market Le Calliope a interjeté appel de cette décision le 23 décembre 2021.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde9abeee0f8318b972c8
24 août 2023
24 août 2023
[Y] [F], assisté de Me Sonia DAHI, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 24 Août 2023 à 14 H 00 l'appelant assisté de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde96beee0f8318b972b8
22 août 2023
22 août 2023
[E] [K] [D], né le 09 Mai 1994 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Sonia DAHI, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 18 Août 2023 à 15 heures
Source officielleChambre Etrangers/HSC
671b35ad2edfb0b58c05f044
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[M] [J] né le 22 Janvier 1998 à [Localité 1] (GUINEE) de nationalité Guinéenne ayant pour avocat Me Sonia DAHI, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Octobre 2024 à 17h30 par
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Monsieur et Madame Dahar X..., ses parents, ont attrait la MACIF et Monsieur Y...devant le tribunal de grande instance de Bastia pour obtenir la réparation de leur préjudice.
Source officiellePremière Présidence
678f3a2a02aacdb03783fdb7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[H] [Y] l'intégralité des parts qu'elle détenait dans la société LE DAHU, soit 25% des titres, pour un prix de 28 000 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
62849091498a54057d102f60
17 mai 2022
17 mai 2022
DAMI [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume NORMAND, avocat postulant au barreau de PARIS, toque: G770 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel URIEN, avocat au barreau de Marseille
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3c
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 13867 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Juillet 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 07 / 55635 APPELANTE ECOLE DANHIER
Source officiellePage 2 sur 29
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Dahi, Adil, Dahi (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er février 2025, désignant liquidateur Maître Julien Marliere 13 Rue des Hospices 59300 Valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
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