CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

576 résultats pour « Dahi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre

615e0e5ec25a97f0381f5596

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

La société DAMI doit donc restituer la somme qu'elle a perçue par provision. La société DAMI a fait appel de cette décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0ba7d8d0ccf000877e4d0

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DANI SPORTS, dont le siège social est situé [Adresse 3] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6322c16ee2d0c6fcb0c3cb92

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

AVOCATS [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Ghislain DADI de la SELAS DADI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0257 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

603702370c57ad9d1aa1050f

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

La société Dadier a libéré les locaux le 13 décembre 2012.

Source officielle
CA

Service des Référés

627ca7a64781dc057dee7a10

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

La société Dari Market a interjeté appel de cette décision le 23/12/2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352b

Appel

27 septembre 2016

27 septembre 2016

née le 08 Juillet 1980 à BASTIA (20200) ... 20248 ROGLIANO assistée de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Wajdi DDAJI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe296098ed4b8b7546994

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[N] expose qu'à la suite de son licenciement, la CGT l'a mis en relation avec la Selas Dadi Avocats aux fins d'engager une procédure contre son employeur.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01778_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

Dahia devant le tribunal administratif. Sur la régularité de la procédure d’imposition : 5.

Source officielle
CA

2e Chambre

6035496cd65ac372c5698d7d

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

DU DAHU (représentée par Monsieur [D] [U] gérant) et la S.A.R.L.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6268ddfcb6a90a057d2a5a9c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

La société Dagi a également été placée en liquidation judiciaire par jugement du 3 août 2017, désignant le même liquidateur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670e05d610ea465c0ffcf71c

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Se prévalant d'une erreur qu'aurait faite la SCP Dallier-[L] et M. 

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7cec42a2105dbc59b7f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

DACI BAT S.A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

631c2ae5bd7923fcb00af975

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

condamné la société Dari Market Le Calliope aux entiers dépens comprenant le coût du commandement. 5.La société Dari Market Le Calliope a interjeté appel de cette décision le 23 décembre 2021.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde9abeee0f8318b972c8

Appel

24 août 2023

24 août 2023

[Y] [F], assisté de Me Sonia DAHI, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 24 Août 2023 à 14 H 00 l'appelant assisté de M.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde96beee0f8318b972b8

Appel

22 août 2023

22 août 2023

[E] [K] [D], né le 09 Mai 1994 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Sonia DAHI, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 18 Août 2023 à 15 heures

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

671b35ad2edfb0b58c05f044

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[M] [J] né le 22 Janvier 1998 à [Localité 1] (GUINEE) de nationalité Guinéenne ayant pour avocat Me Sonia DAHI, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 21 Octobre 2024 à 17h30 par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ab1

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Monsieur et Madame Dahar X..., ses parents, ont attrait la MACIF et Monsieur Y...devant le tribunal de grande instance de Bastia pour obtenir la réparation de leur préjudice.

Source officielle
CA

Première Présidence

678f3a2a02aacdb03783fdb7

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[H] [Y] l'intégralité des parts qu'elle détenait dans la société LE DAHU, soit 25% des titres, pour un prix de 28 000 euros.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

62849091498a54057d102f60

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

DAMI [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume NORMAND, avocat postulant au barreau de PARIS, toque: G770 Ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel URIEN, avocat au barreau de Marseille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad3c

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 13867 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Juillet 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 07 / 55635 APPELANTE ECOLE DANHIER

Source officielle

Page 2 sur 29

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC566 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BY DAHINDEN

SIREN 501600936Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BY DAHINDEN

SIREN 501600936Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/07/2026

Voir →

Modifications diverses

NDONGO, Dahirou

SIREN 912771797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

16/07/2026

Voir →

Procédures collectives

Dahi, Adil, Dahi (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er février 2025, désignant liquidateur Maître Julien Marliere 13 Rue des Hospices 59300 Valenciennes. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

16/07/2026

Voir →

Créations

DAHILOU, Saguia

SIREN 104842661Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Mamoudzou

08/07/2026

Voir →