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342 résultats pour « Delgado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee01

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Delano X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca2c926948ed24cb2877a6

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

Les 19 et 20 avril 2018, la SARL [O] &Associés a assigné à jour fixe les coïndivisaires, Me [TJ], la SCP Vercoutère Degano Cordier Renoult ainsi que la société Bran Invest devant le tribunal de grande

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6711faf47603bf88a1884b3b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

soins) née le 26/09/2024 à INCONNU demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 3] Psychiatrie et Neurosciences site [Localité 4] non comparante, représentée par Me Gloria DELGADO

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02236_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Par un mémoire enregistré le 6 septembre 2023, Mme A, représentée par la SELARL Delgado et Meyer, conclut au rejet de la requête et qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'association Sauvegarde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c935bd3db21cbdd87927

Appel

28 septembre 2005

28 septembre 2005

La Sté DEGANO n'a pas conclu depuis septembre 2003 (4 septembre). II - MOTIFS DE LA DECISION La conclusions médicale du Deur B...

Source officielle
CA

Chambre des Terres

644e0607e4a3a8d0f81ac439

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

, de la SCI Delano 3, de la SCI Delano 4, de la SCI Delano 5, de [Y] [BJ] qu'elle a indiqué être le représentant des consorts [BJ], à savoir [PF] [VR] [BJ], [AG] [BJ] épouse [VD], [LZ] [O] [BJ], [XA] [

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

65321a869e4ea48318f5ab39

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ce numéro est bien celui du prêt qui a été souscrit par la SCI DELLDOR et figure sur le tableau d'amortissement produit à la cause (pièce n°3 de l'intimé).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628e9b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Madame [S] [P] (Personne faisant l'objet de soins) née le 10/05/1989 en ALLEMAGNE demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisée au GHU [5] site [6] comparante en personne, assistée de Me Gloria DELGADO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743263940dd585f4f7674

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [P] [K] épouse [N] née le 08 Janvier 1967 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4]/FRANCE représentée par Me Eladia DELGADO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6034b92583ffafa4aed2c4a6

Appel

10 octobre 2016

10 octobre 2016

SOCIALE A ARRÊT DU 10 OCTOBRE 2016 APPELANT DEMANDEUR APRES CASSATION : [S] [D] né le [Date naissance 1] 1953 à Lyon (69) [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Eladia DELGADO

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00419_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mmes A B, Louis-Anne Mangiardi, Arlette Pussé, Martine Jean, Martine Falck, Céline Pereira Delgado, Ginette Valentin, et Martina Franceschetti

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c4bca9bf263790307dc

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Florent JOUBERT de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON SYNDICAT GÉNÉRAL DES TRANSPORTS CFDT CENTRE FRANCILIEN

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

626b8171d1fb03057d9a5117

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[E] [O] tendant au prononcé de la nullité de la SCI DELLDOR, - condamné M. [E] [O] et Mme [I] [I] [G] aux dépens, - condamné M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68e899f760ca52a2831c026e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

STELA C/ [O] [W] Copie exécutoire délivrée le : 9 Octobre 2025 à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Annabelle DEGRADO Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6347ac1229ffd2adfff4f276

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 12 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [Z] [X] née le 04 Avril 1952 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eladia DELGADO

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6032d6bb33d9c54b512f18e2

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Représentée par Madame [H] [H], munie d'un pouvoir INTIMEE : [D] [C] née le [Date naissance 1]1952 a [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Eladia DELGADO

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628ea3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

] (Personne faisant l'objet de soins) né le 01/05/1986 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] Actuellement hospitalisé à l'hôpital [5] comparant en personne, assisté de Me Gloria DELGADO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162fded3ebbdffcbea6aa27

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 16 Décembre 2011 APPELANTES: Madame [K] [S] [Adresse 10] [Localité 5] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour représentée par Me Eladia DELGADO

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bdddcdc6046d478b6c6c

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Rôle N° RG 23/09633 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLU4D [H] [I] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Annabelle DEGRADO

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68df5f1338ac3a658931ddab

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[B] [V] Mme [Y] [X] épouse [P] Représentant : Me Gabrielle SAMAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Me Annabelle DEGRADO avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE CADUCITE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

ENT. DIEGO DELGADO

SIREN 827763483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

03/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

Aurélie Delgado SASU

SIREN 841093859GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

18/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

PARKING DELGADO

SIREN 849735923GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

11/08/2026

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Dépôts des comptes

RENOVATION CARRELAGE DELGADO

SIREN 880213111GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

24/07/2026

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Dépôts des comptes

DELGADO PROMOTION

SIREN 518259429GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

22/07/2026

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