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246 résultats pour « Denave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725610cdc6046d474f65cf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [10][Localité 5], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725870cdc6046d474f99dc

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [11][Localité 6], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725bf8cdc6046d474fd4a7

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [11][Localité 6], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

2ème Chambre

69738df0cdc6046d476e4781

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

poursuites et diligences de son représentant légal demeurant en cette qualité en son établissement situé [Adresse 3] à [Localité 4], ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

2ème chambre

6801dc9e2d41c0a3fc6ec9d3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

LA MANUFACTURE GEORGES représentée par sa Présidente la SAS MONOPOLY, elle même représentée par sa Présidente, la société DENVERS INDUSTRIES demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Nicolas DALMAYRAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é ou la nullité des poursuites engagéesc/M. Y

6253c8c7bd3db21cbdd86404

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

de CHAMBERY LE MINISTÈRE PUBLIC : non appelant, ASSEDIC DES ALPES, sis ZA TECHNOLOAC - 73370 LE BOURGET DU LAC Partie civile, intimée, représentée par Maître BLANCHIN Christelle, substituant Maître DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add74f575634f1371eb82

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

- CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Camille JANSON, avocat plaidant au barreau de PARIS * * * * * L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'ANNECY Représentée par la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62760c5a593736057d78a954

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

AGS CGEA FAILLITES INTERNATIONALES, dont le siège social est sis 37 rue du Rocher - 75008 PARIS prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff6e0cdc6046d4789fef0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

RG 1123000389 Appelante CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] DUCS DE [C], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e9

Appel

11 juin 2002

11 juin 2002

73100 AIX LES BAINS APPELANT Comparant en personne à: Maître Christian SAINT-ANDRE 380, rue Marcoz 73000 CHAMBERY INTIME Non comparant, représenté par Me BLANCHIN de la SCP BUTTIN-DENARIE-BERN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb4

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

avocat au barreau de CHAMBERY) INTIME ET APPELANT INCIDENT AGS CGEA D'ANNECY 88 avenue d'Aix les Bains Acropole-BP. 37 74602 SEYNOD CEDEX Représentant : Maître PERRIER, substituant Maître Denis DENARIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd867a3

Appel

12 décembre 2002

12 décembre 2002

l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience du 12 Décembre 2002, date indiquée à l'issue des débats ** ** APPELANT et intimé à titre incident : Monsieur Michel X... 92, Domaine St Denac

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fda81cd84f2280d59f31ae9

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

société RAVELLI, les sociétés C2L LE DREO LOUDES et SOCOTEC, la SMABTP assureur des sociétés DECOR ISOLATION, RAVELLI, METALLERIE MODERNE, CPM, REVOLUX, ALPES STRUCTURES, EUROPEENNE d'AGENCEMENT et BAT DENAV

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ef6fb97985d82da296f78d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

contentieux de la protection de THONON LES BAINS en date du 30 Mai 2024, RG 23/00543 Appelante Mme [H] [I] née le 15 Juin 1977 demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bf5

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DENARIE Etienne SCP COTTEREAU-MEUNIER COPIES le à SAS CENPAC Mme X... Mlle Y... Mme Z... Mme A... Mme B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f267

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Anthony 1 plasma KTV 49 DENVER 42 PDV : 699. 00 €- payé : 629. 10 €- remise : 10 % 08/ 11/ 2008- Facture No 4326 M. Y... Anthony 1 lave-linge TOPFAURE FWQ5112 MT. PDV : 299. 00 €.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be634513ef607c90ab6446

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[T] [U] né le 08 Août 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Mme [K] [H] née le 14 Janvier 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef23a0faf9858cdfaf46b

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

[Localité 21] (25) [Adresse 8] [Localité 12] Madame [Y] [F] [O] [L] [H] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1955 à [Localité 20] (21) [Adresse 8] [Localité 12] Représentés par Me Cécile DENAVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b47e

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

est 20, avenue de Mérande 73000 CHAMBERY, représentée par son gérant en exercice demeurant audit siège Représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués associés, et ayant pour avocat Maître BERN (SCP DENARIE-BUTTIN-BERN

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f8af54b5ff6e72c9612508

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[A] [Y], Me [O] [U] membre de la SCP Cabinet Denarié Buttin Perrier Gaudin avocat étant autorisés à recouvrer directement contre Mme [P] [J] et M.

Source officielle

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