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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
6979d632cdc6046d47f5775b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par son représentant légal, représentée par Me Laura DUBOIS de la SELEURL SELARLU LAURA DUBOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G303 - N° du dossier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-L4NP S.A.R.L. DUBOISc/S.A
642d145acb8fa004f57da119
4 avril 2023
4 avril 2023
DUBOIS c/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d7bd3db21cbdd866c4
27 novembre 2002
27 novembre 2002
du nouveau code de procédure civile ainsi qu'aux dépens, débouté Maître DUBOIS de l'ensemble de ses demandes reconventionnelles et prétentions.
Source officielleChambre Sociale
63ca43169066fd7c90fc27fb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Dufour Yachts a embauché M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
644229f8d2fa6fd0f8040523
20 avril 2023
20 avril 2023
Statuant à nouveau, la Selarl Dufour & associés sera condamnée à restituer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d58
10 juin 2021
10 juin 2021
Condamne la SAS Baudry-Dutour à payer à la SAS Cometil la somme de 1000 ? au titre de la résistance abusive. Déboute la SAS Baudry-Dutour de toutes ses demandes, fins et conclusions.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68f07d98bfd83326c7063731
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 6 mars 2024 par la voie électronique, la SARL Dufour Entrepôts demande à la Cour : - déclarer la SARL Dufour Entrepôts recevable et bien fondée en
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdbc71a6a83181c8cb7
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[M] a, le 2 avril 2019, assigné la société Duffour Foncier Aménagements et M.
Source officielle1ère Chambre
671894afd8ceca1cd7019210
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DUBOS T.P S.A.S. CONSTRUCTIONS BERNADET SOCIÉTÉ NOUVELLE LAUSSU - GROUPE DURRUTY S.A.R.L. CBA 640 S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
13 février 2014
Elles précisent que la société DUFOUR, en qualité de propriétaire du camion nacelle endommagé, et la société AXA BELGIUM, subrogée dans les droits et actions de la société DUFOUR à hauteur de la somme
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA02637_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Il y a lieu, en revanche, de mettre à la charge de la société Dubois la somme de 1 500 euros sur le fondement de ces dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e07
19 février 2004
19 février 2004
La société SUNLIGHT, pour sa part, a conclu, le 5 novembre 2002, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'une transaction est intervenue entre elle et Maître DUBOIS, ès qualités.
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c9a
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Dans des écritures signifiées le 6 AVRIL 2001 aux conseils de Me DUTOUR et des Epoux Y..., Madame X... s'en rapporte à justice sur la demande de Maître DUTOUR.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cb
31 mai 2007
31 mai 2007
FV / BL Société MOTOROP BRM INDUSTRIES C / Société GARAGE DUBOIS FRERES Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87166
15 septembre 2004
15 septembre 2004
R.G : 04/00385 Conseil de prud'hommes montpellier 06 janvier 2004 Industrie DUBOIS C/ S.A.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA00704_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
condamner qu'ADP Dubois et UP2M, seuls membres du groupement engagés dans la présente procédure ; or, la société ADP Dubois devait encore percevoir 142 266,03 euros selon le forfait provisoire, alors
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd86110
28 mars 2002
28 mars 2002
M° Patrick Dubois, en qualité de mandataire liquidateur de l'association Groupement d'employeurs des marais a fait assigner le 22 décembre 1997, Monsieur Thierry X... en paiement de la somme de 202.207
Source officielle1ère ch. civile
67ecc5d3955548e0aba48fbc
1 avril 2025
1 avril 2025
, - déclaré irrecevable l'action engagée par la société Jacques Dubois pour défaut de publicité de l'assignation au service de publicité foncière, - condamné la société Jacques Dubois aux dépens,
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00792_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
La SAS Depery Dufour a présenté ses observations sur ce moyen relevé d'office par un mémoire enregistré le 22 mars 2022. Elle soutient que le moyen n'est pas fondé.
Source officielle2 e chambre civile
668cd23bbbc9a118c6c63ed5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Prétentions et moyens de la société Bugada- Coste- [V]-Dufour : Par conclusions n°3 notifiées par voie électronique le 22 mars 2024, la société Bugada-Coste-[V]-Dufour entend voir, au visa de la loi
Source officiellePage 2 sur 288
TAXI DOURDAN MARC DUBOUE
26/07/2026
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NGUYEN, Seng-Hong, DUBOUE-NGUYEN, CHANTHAVONG, Sengmany
Cession sous acte authentique en date du 20/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 78 Rue Victor Hugo 40700 Hagetmau, Adresse du nouveau propriétaire: 144 Rue Victor Hugo 40700 Hagetmau
26/06/2026
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NGUYEN, Seng-Hong, DUBOUE, CHANTHAVONG, Sengmany
Acte en date du 20/05/2026 enregistré au spfe de mont de marsan le 26/05/2026 sous le numéro dossier 2026 19003 ref : 4004P01 2026N877 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Hameau de la Sablière 40700 Hagetmau, Adresse du nouveau propriétaire: 144 Rue Victor Hugo 40700 Hagetmau
09/06/2026
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DUBOUÉ PATRIMOINE
14/04/2026
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DUBOUE, Grégory Jean Claude
05/04/2026
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