Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6163b52b1669d540ac7baa58
15 avril 2010
15 avril 2010
SOFLOG TELIS venant aux droits de la société TELIS, anciennement dénommée TAILLEUR DUBOT EMBALLAGES ayant son siège : [Adresse 6] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Jacques
Source officielle1ere Chambre Section 2
686f49ff1cd28a275e6bd85b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DUBOT, greffier de chambre. ******* EXPOSE DU LITIGE Vu l'arrêt rendu par la présente cour le 16 avril 2025,entre Mme [O] [M] et M. [L] [N] .
Source officielle5ème Chambre
686f4c8fd3976f57d00d3114
9 juillet 2025
9 juillet 2025
le numéro 352 580 765, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Bruno CRESSARD de la SELARL CRESSARD DUTTO
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5adccdc6046d47a0f04c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
MMA IARD Représentant : Me Marie-Christine Dutat, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a1f
4 octobre 2006
4 octobre 2006
rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Monsieur PÉRIGNON, Conseiller Madame LE CARPENTIER, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean Dufot
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a95a
12 septembre 2007
12 septembre 2007
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Monsieur PÉRIGNON, Conseiller Madame LE CARPENTIER, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean Dufot
Source officielle1ere Chambre Section 2
697476ddcdc6046d4786ade9
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DUBOT, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [J] [L], demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Laurent DE CAUNES de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87226
28 juin 2004
28 juin 2004
Par actes des 24 janvier 2001 et 11 octobre 2001, ils ont appelé en cause M° DUTOT représentant des créanciers de la SARL C et M° FOURQUIE en sa qualité d'administrateur de la SARL C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b640
28 juin 2004
28 juin 2004
Par actes des 24 janvier 2001 et 11 octobre 2001, ils ont appelé en cause M° DUTOT représentant des créanciers de la SARL C et M° FOURQUIE en sa qualité d'administrateur de la SARL C.
Source officielle1ere Chambre Section 2
67f750ab6527a11effc4b689
8 avril 2025
8 avril 2025
DUBOT, greffier de chambre.
Source officielleChambre 1-9
6364bae6e405357f749ea7fa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DUTTO Caisse CPAM DU VAR Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Paul GUILLET Me Alain
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875bfdfde5caae99bd024
22 avril 2025
22 avril 2025
APPELANT [Z] [F] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25012650 INTIMES [P] [O] Représenté par Me Vincent DUTTO
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86240
5 mars 2002
5 mars 2002
SEGI, Jean-Gilles DUTOUR ADM. JUD SARL SEGI, C.G.E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89b
4 décembre 2007
4 décembre 2007
GOLBEY DISTRIBUTION dont le siège social est : Avenue du Général Leclerc 88190 GOLBEY représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistée de la SCP DUTOIS FOUQUES CARLUIS et associés
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68709b7c123db6632de316ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
EOS FRANCE Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUTTO Me CHAUDET Copie délivrée le : à : TC
Source officielleCour d'Appel
6253c895bd3db21cbdd85b00
17 décembre 2002
17 décembre 2002
section activités diverses, statuant sur les demandes présentées par Monsieur Patrick X... à l'encontre de la société SMS FRANCE, en présence de Maître CAVIGLIOLI, administrateur judiciaire, de Maître DUTOT
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fb7
13 septembre 1999
13 septembre 1999
A S.C.P BOYER LESCAT MERLE C/ Consorts B Me DE LAMY BUREAU C VENANT AUX DROITS DE LA SA D S.C.P NIDECKER PRIEU ENTREPRISEE S.C.P SOREL DESSART SOREL Cie MAAF ASSURANCES S.C.P SOREL DESSART SOREL M° DUTOT
Source officielle4ème Chambre
69cf5035cdc6046d47f1fab3
2 avril 2026
2 avril 2026
[I] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Vincent DUTTO de la SELARL CRESSARD DUTTO LE GOFF, AVOCATS, avocat au barreau de RENNES SCI
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4307d83dbd04f5fb2be6
14 avril 2023
14 avril 2023
La société Entreprise Toulousaine d'Enduit a fait l'objet d'un jugement de redressement judiciaire le 5 décembre 2019, la Selarl Dutot étant nommée mandataire judiciaire, puis de liquidation judiciaire
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64acf39003c09105db6c0410
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DU 24 janvier 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [C] [V] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me BRUVRY, avocat au barreau d'AMIENS susbtituant Me Marie-christine DUTAT
Source officiellePage 2 sur 14