Le devis annexé au contrat de sous-traitance prévoit la prestation de « chéneau banquette au pourtour + caillebotis ».

Au surplus, il n'est aucunement établi que la société Jump One était propriétaire du cheval cédé.

Emmanuel B...relate qu'il se trouvait sur le chantier du 17 Mars au 7 octobre 2006 et que lors de deux week-end il avait vu Anne-Claire X... s'occupant des chevaux.

Le cheval a été livré le 13 septembre 2021, remis à Monsieur [O] [D], professionnel du débourrage de chevaux travaillant pour la société ECURIES AB TROT, afin d'entraîner le yearling à accepter une selle

[I], - la cause de l'effondrement de la grange résulte de la défectuosité d'un cheneau commun aux époux [V] et à M.

Elle a réservé une balade à cheval au centre pour un montant de 30 euros. Alors qu'elle montait sur le cheval qui lui avait été attribué, Mme [X] est tombée car le cheval s'est cambré.

Les époux [Y] déplorent à leur tour : - l'absence de chéneaux sur la toiture de M.

Grenoble, postulant, et Me Emeric Desnoix, avocat au barreau de Tours substitué et plaidant par Me Thinon, avocat au barreau de Tours COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sabine MICHEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt

pour absence de vérification de la conformité des chéneaux est irrecevable en ce qu'elle revient à modifier le jugement fondant les poursuites.

Elle précise que 'le chéneau collecte les eaux de pluie reçues par 65 m2 de couverture, qu'il est sous-dimensionné, que le bassin de chéneau est donc de développement insuffisant par rapport à la quantité

La sapiteur met en exergue un désordre N° 1 qui s'avère être un défaut d'étanchéité du cheneau (chéneau gravement fuyard) réalisé par la société Norba sur toute la longueur du bâtiment (linéaire de plus

[E] demandait fréquemment à des clients de l'écurie de monter des chevaux, et notamment les chevaux appartenant à M.

18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie GUEROULT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.

du 25 Janvier 2021, Monsieur Emmanuel ROBIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame

Le 1er septembre 2016, elle a été victime d'un accident du travail ayant chuté de cheval.

MINUTE N° 23/ Copie exécutoire à : - Me Soline DEHAUDT - Me Emmanuel KARM Copie aux parties par LRAR Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS