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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63119da06f0d304f138e5e9a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
COMASUD [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Erwan AUBE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Me [W] [S], ès qualités de liquidateur judiciaire à la procédure de liquidation judiciaire
Source officielle4ème Chambre
635237ae8c924eadffcc4a57
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par actes d'huissier en date des 22, 23 et 24 février 2021, la société Erwan Flatres ès qualités a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85533
26 février 2001
26 février 2001
La résidence de l'enfant Erwann a été fixée chez sa mère, le droit de visite et d'hébergement du père s'exerçant à défaut de meilleur accord, les première, troisième et éventuellement cinquième fins de
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb319
5 janvier 2016
5 janvier 2016
de la SELARL LE PORZOU/DAVID/ERGAN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Emmanuel ERGAN de la
Source officielle8ème Ch Prud'homale
661f660e2313f20008a52783
16 avril 2024
16 avril 2024
PIRENAICA SERVICES INDUSTRIELS Représentée par Me Louis-georges BARRET de la SELARL LIGERA 1, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 523039 INTIME [R] [G] Représenté par Me Erwan LE MOIGNE de
Source officielle1ère Chambre
615e0e49c25a97f0381f5476
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Représenté par Me Erwan LECLERCQ, avocat au barreau de RENNES Monsieur [S] [X] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Erwan LECLERCQ, avocat au barreau de RENNES Madame [P] [X] [
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9028d
5 février 2013
5 février 2013
Février 2013, nous Catherine LECAPLAIN-MOREL, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a2
15 janvier 2008
15 janvier 2008
SARL LES FILMS DU SOULIER ... 92000 NANTERRE représenté par Me Henri ROUCH, avocat au barreau de PARIS, toque : P 335 substitué par Me Michèle ROUCH, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Erwan-Yannic
Source officielle5ème Chambre
6347ac7929ffd2adfff4f4a7
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Pays de Loire, dite Groupama, la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné les époux [T] aux entiers dépens et accorde à la Selarl Le Porzou David Ergan
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a23
23 février 2017
23 février 2017
Erwan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92af6
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Erwan X... C/ Mme Isabelle Y...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63d229a89b3c8605deec1d69
25 janvier 2023
25 janvier 2023
barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [B] [G] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 7] (40) de nationalité française, avocate domiciliée : [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c4
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Erwan X... né le 02 Septembre 1972 à NANTES (44000) demeurant ... Mme Laurence X... née le 14 Septembre 1973 à ANGERS (49000) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90377
5 mars 2013
5 mars 2013
Deux enfants sont issus de cette union : Yohann, né le 14 décembre 1989, Erwan, né le 26 avril 1994.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6788a5d25e7520ea67f8e4e7
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MONTPELLIER INTIMÉES : SELARL LMJ prise en la personne de Me [I] [G], en qualité de liquidateur et mandataire judiciaire de la SAS IPM TECHNOLOGIES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a982
28 janvier 2008
28 janvier 2008
Erdal Y... et Erhan Z... ont assigné M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b22efeaecfe684351d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LAMARQUETTE, avocat au barreau du GERS INTIMÉ : Monsieur [S] [C] né le 18 juin 1991 à [Localité 4] de nationalité française domicilié : [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Erwan
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8bd
13 juin 2012
13 juin 2012
* * * Des relations ayant existé entre Gilles A... et Marie-Noëlle X...est né Erwan le 4 avril 2005.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03117_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
patrimoine et de l'environnement à Jouars-Pontchartrain, l'association Jonction d'associations de défense de l'environnement, l'association pour Chennevières, l'association de défense de l'environnement d'Ergal
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6141d97f2f687d91392
1 décembre 2010
1 décembre 2010
diligences de son représentant légal [Adresse 10] [Localité 7] SARL IPC agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 8] ENTREPRISE JACQUES ERGAND
Source officiellePage 2 sur 40
ERGANEO
04/06/2026
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