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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
62ce637f9a20ce9fcf12689b
12 juillet 2022
12 juillet 2022
protection près le tribunal de proximité de Montbard RG : 12-21-0013 APPELANT : Monsieur [Z] [T] né le 11 Mai 1964 à [Localité 3] (21) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Eric
Source officielle1re chambre civile
626247bdb1a50c277d4c5a9d
19 avril 2022
19 avril 2022
Madame [R] [C] épouse [D] née le 18 Septembre 1962 à DIGNES (04) [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [O] [D] né le 26 Août 1951 à [Localité 7] (21) [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Me Eric
Source officielle2 e chambre civile
63c256760bfda47c90075f42
12 janvier 2023
12 janvier 2023
en date du 23 juin 2022, RG 19/01421 APPELANT : Défendeur à la requête Monsieur [J] [P] né le 29 Juin 1958 à [Localité 6] (21) domicilié : [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Eric
Source officielle2 e chambre civile
63119d7b6f0d304f138e5e0d
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[F] [N] [X] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social sis : [Adresse 6] [Localité 12] représentées par Me Eric RUTHER, avocat au barreau de DIJON, vestiaire
Source officielle1re chambre civile
66921891f3a19d0db6b711f5
11 juillet 2024
11 juillet 2024
son établissement secondaire situé [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Eric
Source officielle1re chambre civile
62848fc6498a54057d102d7f
17 mai 2022
17 mai 2022
SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 INTIMÉ : Monsieur [E] [H] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 9] (21) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Eric
Source officielle1ère chambre 1ère section
616282427a007b88ee1567ab
6 juin 2013
6 juin 2013
Adresse 1] [Localité 1] Représentant : SCP LISSARRAGUE DUPUIS- BOCCON GIBOD, avocats postulants au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1250010 ayant pour avocat plaidant Maitre Eric
Source officielle1re chambre civile
69678afecdc6046d4742fcd3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
secondaire situé [Adresse 3] à [Localité 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés de droit au siège [Adresse 14] [Localité 25] Représentée par Me Eric
Source officielleChambre des référés
62e378fef18708e2e904afbf
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Le 14 décembre 2007, le Crédit Mutuel de la Ruche Angevine a consenti à la SCI CLERISSANCE un second prêt d'un montant en principal de 80 000,00 €.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df3
28 janvier 2021
28 janvier 2021
LA RUCHE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jan-marc FERLY, (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 décembre
Source officielleChambre civile section B
696785c5cdc6046d47425036
13 janvier 2026
13 janvier 2026
80 ruches avaient été déposées, il ressort de la déclaration de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Reprise système de la ruche connectée amenée par le client, . Création d'une carte électronique, support aux différents capteurs et actionneurs de la ruche, .
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 19 Septembre 1938 à MARSEILLE (13) de nationalité française ... 13007 MARSEILLE représentée par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat postulant au barreau
Source officielle4e Chambre C
6163667b530fe82387bcdb25
13 janvier 2011
13 janvier 2011
en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée de Me Jocelyne DELAYE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Ruth
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d0b
21 octobre 2024
21 octobre 2024
Jugement rendue le 09 Mai 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : F20/00550 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ruth
Source officielle4e Chambre A
5fdcdad2cca1d745b8ea9faf
25 octobre 2018
25 octobre 2018
ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ, avocat au barreau de TOULON, plaidant INTIMES Monsieur [Z] [U] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eric
Source officielleChambre Civile
661f66052313f20008a52665
15 avril 2024
15 avril 2024
N° de minute : 2024/68 COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 15 avril 2024 Chambre civile N° RG 21/00001 - N° Portalis DBWF-V-B7F-RUH Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
14 décembre 2007
* * * * Un mémoire a été déposé par Maître MIEL, conseil de Eric F...et de Jeannine E..., parties civiles, le 6 Novembre 2007 à 9 heures 50, au greffe de la Chambre de l'Instruction, visé par
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
68e7418dac880aa7ee21f318
8 octobre 2025
8 octobre 2025
nombreux conseils à destination des franchisés pour leur permettre d'améliorer la qualité de leur gestion et ainsi la rentabilité de leur point de vente, notamment la rubrique « préparation pour le Rush
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69d73cbbcdc6046d479b8cb8
8 avril 2026
8 avril 2026
nombreux conseils à destination des franchisés pour leur permettre d'améliorer la qualité de leur gestion et ainsi la rentabilité de leur point de vente, notamment la rubrique « préparation pour le Rush
Source officiellePage 2 sur 3