CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

88 résultats pour « Florence MERCADE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c97fcb8dca058e3e78a7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de MARSEILLE INTIMÉES : Société [6] pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Laure-Anne CURIS substituant Me Florence

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

17e chambre

5fdc2040249f84446a5723df

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

avocate au barreau de Paris APPELANTE **************** SASU SEDI (SOCIETE D'ENRICHISSEMENT DE DONNEES INFORMATIQUES) N° SIRET : 390 105 864 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florence

Source officielle
CA

16e chambre

6349008563d497adffda4342

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[G]'; dit que les frais de mainlevée et de saisie-attribution resteront à la charge de la société Mercedes-Benz Financial Services France'; condamné la société Mercedes-Benz Financial Services France

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a192fc8cdc6046d4754f224

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La SA MERCEDES [K] FINANCIAL a résilié le contrat le 25 août 2021.

Source officielle
CA

3e chambre

653b59fb502b828318c4e789

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

véhicule Mercedes Classe E immatriculé [Immatriculation 5].

Source officielle
CA

12e chambre

603674cdac330716a2e7a28e

Appel

20 octobre 2015

20 octobre 2015

- condamné la société MERCEDES-BENZ FRANCE aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64ae4b05a1775905dba3bc3a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

- signé par Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère par suite d'un empêchement de la présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

12e chambre

5fda19c8becf0f5db1f59402

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Mercedes-Benz Financial Service ; - Condamné la société Embevi à payer à la société Mercedes-Benz France et à la société Mercedes-Benz Financial Service, chacune, la somme de 10 000 euros en application

Source officielle
CA

3e Chambre B

603322c5194e8e94348b3326

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Il convient de relever que sur cette photocopie, comportant la signature du vendeur et du client, ne figure nullement la marque du véhicule acheté, à savoir Mercedes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936e7

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Madame Florence VIGIER, Conseiller, Madame Christel LANGLOIS, Conseiller,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eb78c0355000835f7eb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

300 SL Aluminium - Mercedes 300 SL Alu - Aile Classic Cars - ACC o photographier l'ensemble des éléments et pièces composant la Mercedes 300SL Aluminium identifiés sur les lieux des opérations ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6438f32ca942a604f5e93784

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[S] [U] un véhicule Mercedes Classe A immatriculé [Immatriculation 7] (1ère immatriculation le 26 septembre 2012) pour un montant de 13.200 euros.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eb38c0355000835f7e9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Les réparations de cette Mercedes étant toujours en cours, cette mesure apparaît utile.

Source officielle
CA

1ère chambre-commercial

69d74534cdc6046d479c9727

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Madame Florence DUCOM, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure : La société S2L Alpes détenait l'intégralité du

Source officielle
CA

1re chambre civile

64f816550a9accd9695a4273

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Localité 6] Madame [C] [T] épouse [D] née le 26 Septembre 1966 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 6] Assistés de Me Gérard WELZER, avocat au barreau d'EPINAL, plaidant, et représentés par Me Florent

Source officielle
CA

2ème Chambre

62833c255a52a8057d991835

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

E - Rue St-Christophe - BP 559 97204 Fort-de-France Cédex Représentée par Me Florence Barre-Aujoulat, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin, et Saint-Barthélémy. S.N.C.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6968beabcdc6046d4760605c

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La société Alpa transactions s'est rapprochée de la société Reezocorp afin d'acquérir en Allemagne un véhicule de marque Mercedes-Benz, modèle Classe G.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0f2dfabddd9699e0085

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

627b55dd76c5d9057df801b5

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

débattue le 13 Septembre 2021, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie TEXIER, conseillère, Madame Florence

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a35acdc6046d47bd405d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

FINANCO C/ [H] [Y] SA MECANIQUE AUTOMOBILES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain DAMAZ Me Grégoire LUGAGNE DELPON Me Sébastien BADIE

Source officielle