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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f8040371
20 avril 2023
20 avril 2023
avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD Prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Morgane ARNAL substituant Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielle2e chambre sociale
627ca8124781dc057dee7a5e
11 mai 2022
11 mai 2022
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 18/00559 APPELANTES : SAS NEPHROCARE LANGUEDOC MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02836_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
janvier, entre 17h54 et 18h21, période où est comptabilisé le passage de 195 véhicules, depuis la cuisine de l'habitation, fenêtres fermées, outre les " bruits du trafic dans la rue ", deux bruits " de fracas
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MWNA S.C.I. RENOVALc/S.A
63cf8479a6687f7c904cba35
23 janvier 2023
23 janvier 2023
commerce et des sociétés de BORDEAUX sous le numéro 421 458 472, agissant en la personne de son gérant, Monsieur [R] [I], domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 10] représentée par Maître FRAGO
Source officielle1re chambre 1re section
60370bae831271a65fcfe0e4
18 juin 2015
18 juin 2015
N° 13/08741 AFFAIRE : [R] [L] Agissant tant en son nom personnel qu'en tant que Gérant des Sociétés SCI FRAPA et SCI JACQUES PREVERT C/ [V] [V] ...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
627df8f60d41e0057d43e4d8
12 mai 2022
12 mai 2022
Comportements inappropriés pour l'image du magasin : cris et fracas, état d'ébriété.
Source officielle3e chambre sociale
6347ac3a29ffd2adfff4f30e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21600237 APPELANTE : SARL [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me SOUVANNAVONG substituant Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielle2ème chambre section A
63ca42e59066fd7c90fc268f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
phrase figurant en haut de la page 8 de l'arrêt sus visé , paragraphe 1 dans les termes suivants contenus entre parenthèses : '(la motivation est peut-être courte comme ça mais l'étude de tous ce fratas
Source officielleCour d'Appel
6253c8f7bd3db21cbdd86d7b
28 janvier 2004
28 janvier 2004
Pendant leur entraînement, Monsieur Z... frappa la balle d'un revers mais, en fin de geste, l'extrémité de sa raquette atteignit MonsieurY, placé derrière lui, dont il cassait plusieurs dents.
Source officielleChambre 1-6
6866152511adae0daca5330f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Il a pu relever notamment : - Un emphysème sous-cutané en pèlerine - Un fracas thoraciques avec fractures des arcs postérieurs de la totalité des côtés à gauche associées à des plaies et contusions
Source officielleCour d'Appel
CL Monsieur Xavier X... Madame Suzanne Y... S.C.I. Zc/S.A
6253c88ebd3db21cbdd859e5
15 octobre 2001
15 octobre 2001
en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège, 7 rue Pablo Picasso - 33700 MERIGNAC, Représentée par la SCP CLAVERIE TAILLARD, avoués à la Cour, et assistée de Me FRAGO
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cdf2
7 janvier 2009
7 janvier 2009
lié à la gêne dans les actes de la vie courante, la somme de 6. 600 €, - au vu des fautes commises par le Dr André X..., chirurgien-dentiste, dans le cadre des soins et prothèses nécessités par le fracas
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfc6
28 janvier 2009
28 janvier 2009
lié à la gêne dans les actes de la vie courante, la somme de 6. 600 €, - au vu des fautes commises par le Dr André X..., chirurgien-dentiste, dans le cadre des soins et prothèses nécessités par le fracas
Source officielle16e chambre
64422a1bd2fa6fd0f804066c
20 avril 2023
20 avril 2023
Stéphanie GAUTIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 - Représentant : Me Adel FARES de la SELEURL FARES & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Coralie FRAGA
Source officielleChambre civile
66863cffb1dbbe3bae6002da
3 juillet 2024
3 juillet 2024
est actuellement peu compatible avec les graves séquelles qu'il a conservées de l'accident de voiture dont il a été victime le 14 avril 2017 en tant que passager avant, ayant notamment souffert d'un fracas
Source officielle1re chambre sociale
660e43100740db0008fa9403
3 avril 2024
3 avril 2024
K-EVA Prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège [Adresse 2] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92425
15 mai 2015
15 mai 2015
n'avait pas disparu comme l'a démontré son comportement lors d'une audience du juge des enfants qui s'est tenue le 21 mars 2014 au cours de laquelle elle avait quitté le bureau de ce magistrat « avec fracas
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe990f
11 avril 2024
11 avril 2024
oppose que les différents contrats de mission régularisés avaient pour objet de pourvoir un surcroît temporaire d'activité résultant de l'exploitation d'un nouvel entrepôt ouvert en février 2018 à Fragnes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61635dd8683f470e3416dbce
17 août 2011
17 août 2011
], né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 3], de nationalité Française, profession dirigeant de société, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Stéphanie Berland substituant Maître Yves Frago
Source officielle2e chambre civile
63ca42d29066fd7c90fc260e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
sous le numéro 836 821 149, dont le siège social est situé [Adresse 5], prise en son Président domicilié es-qualité audit siège [Adresse 5] Représentée par Me LESTUM substituant Me Marie BARDEAU FRAPPA
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