CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
67ef6e1847c7caf29d4c4f07
3 avril 2025
par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [G] [T], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Mélanie COUSIN de la SELAS GOUT DIAS AVOCATS ASSOCIES
Ch civ. 1-4 copropriété
66fe358391b69e88a370ff27
2 octobre 2024
ARCADE [Adresse 8] [Localité 11] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Géraldine MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, Plaidant,
1ère Chambre civile
68676a39ae73470041cef92d
3 juillet 2025
MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocats au barreau de COMPIEGNE APPELANT ET Monsieur [S] [Z] né le 01 Juillet 1967 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité
2EME PROTECTION SOCIALE
65a62a83448a370008a71fe5
15 janvier 2024
MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocat au barreau de COMPIEGNE [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse
Pôle 1 - Chambre 8
6263993181d302277d8e8c38
22 avril 2022
[O] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Domitille GERNIGON, avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133b
27 mars 2014
et Madame Séverine Géraldine I...épouse H... 9 Wilton Street SWIZ- 7AF LONDRES ROYAUME-UNI SCI HD INVEST prise en le personne de ses représentants légaux ayant son siège 91 ter rue du Cherche
1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A
660cf26a7c1ccb0008628eeb
2 avril 2024
GERALD GILLET S.A.S. ONDULINE FRANCE S.A.M.C.V. SMABTP S.A.R.L.
6253cb8fbd3db21cbdd8dc7e
14 avril 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
6253cb2abd3db21cbdd8cfe4
18 décembre 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Pierre DE LIEGE, président Mme Irène LEBE, conseiller Mme Hélène IMERGLIK, conseiller Greffier : Mme
66878ca305d6f7f678d48efa
4 juillet 2024
MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocat au barreau de COMPIEGNE APPELANTE ET S.A.
6253cc60bd3db21cbdd8feea
27 novembre 2012
Stéphane Gérald Y...
1ère Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7ef8
2 juillet 2024
Représenté par Me Julien FOURAY de la SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉ : Monsieur [Z] [R] domicilié [Adresse 2] - [Localité 4] Représenté par Me Renaud GERARDIN
6253cc0dbd3db21cbdd8efcb
28 novembre 2011
Y... est née Mélyne, le 10 octobre 2006.
6253ccdabd3db21cbdd917f9
17 juin 2014
DEBORT, avocat au barreau de PARIS, toque : J 068 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2014
Chambre civile 1-5
69e1c080cdc6046d4787bf25
16 avril 2026
N° RCS de [Localité 2] : 844 847 970 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138 Plaidante : Me Géraldine MELIN, avocate au barreau
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb721d
4 avril 2024
HOTELLERIE DE FLANDRE [Adresse 1] [Localité 4] concluant par Me Géraldine MELIN de la SCP GOSSARD BOLLIET MELIN, avocat au barreau de COMPIEGNE DEBATS : A l'audience publique du 08 février 2024
6253c9debd3db21cbdd89665
7 septembre 2007
SOCIÉTÉ GIMAS ROISSY, prise en la personne de son représentant légal Services Aéroportuaires - Terminal F - BP 30222 LE MESNIL AMELOT 95741 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentés par Me Lionel MELUN
6253ccd7bd3db21cbdd91756
10 juin 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère
Pôle 4 - Chambre 1
603390fb826bcd43c6faace5
19 mai 2017
BERREBI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0289 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
6253cc6abd3db21cbdd90080
14 décembre 2012
APPELANT : Monsieur Emma Julienne X... ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Joseph ...
Page 2 sur 5
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.