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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4a
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Mme Geneviève X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c470
16 juin 2008
16 juin 2008
G. 04 / 00252) rendu par le Tribunal de Grande Instance de VALENCE en date du 06 janvier 2005 suivant déclaration d'appel du 02 Février 2005 APPELANTE : Madame Geneviève Y...
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc991af9607abc069db10c
13 novembre 2018
13 novembre 2018
[Y] [G] et entre la COMPAGNIE FONCIERE DU GENEVOIS et la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90158
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Mme Geneviève X... veuve Y... est propriétaire de la maison dans laquelle elle vit.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92346
28 avril 2015
28 avril 2015
S'agissant des heures supplémentaires, la société Laboratoires Genevrier fait valoir : - que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a192508cdc6046d4753a5da
28 mai 2026
28 mai 2026
MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES 'MJA'* PRISE EN L A PERSONNE DE MAÎTRE [C] [S], représentée par Me Jérôme GENEVET de la SELARL Chatel, avocat au barreau de PARIS S.E.L.A.F.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616282397a007b88ee15670e
19 juin 2013
19 juin 2013
Par acte du 5 septembre 2008, la société Rayieh-Samaneh-Daniel a fait assigner la société Cabinet Genevois et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88edf
25 janvier 2007
25 janvier 2007
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Jean-Louis X... et Geneviève de Y... se sont mariés en 1969 sous le régime de la séparation de biens.
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c837
5 novembre 2008
5 novembre 2008
A SAMSIC SECURITE GESTION, RCS PARIS No 381 180 207, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis, 11, rue Maurice Genevoix-75018 PARIS représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a60
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Par déclaration du 11 août 2006, Geneviève Y... a relevé appel de cette décision.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00695_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Genovese au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par M. Genovese ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. GENEVIEVE LETHUc/S.A
6253c9c3bd3db21cbdd892d5
24 septembre 2007
24 septembre 2007
GENEVIEVE LETHU c/ S.A.R.L. MICOMI S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01838_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Article 3 : L'Etat versera à Me Genevay une somme de 1 200 euros sur le fondement de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991. Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc5f
28 juin 2007
28 juin 2007
conseiller à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Mme Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Madame Geneviève
Source officielleChambre 2-4
5fdbf06b000b31110a3768b6
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Sur le recel imputé à Madame Geneviève X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf8
9 mai 2011
9 mai 2011
1949 à HIEP HOA (VIET NAM) ... 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Sophie DELORME, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : Mme Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9106e
4 février 2014
4 février 2014
C/ Mme Geneviève Christiane Marie-Louise Y...épouse X...
Source officielle2ème Chambre
69738de4cdc6046d476e465b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 18 août 2022, la Caisse de Crédit Mutuel du Genevois a mis en demeure M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6031f69785079a2f198ef386
23 mai 2018
23 mai 2018
Les résolutions proposées par Mme Geneviève B... veuve X... ont été rejetées.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03860_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Par suite, les conclusions de la SCCV du Carré genevois présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ne peuvent qu'être rejetées.
Source officiellePage 2 sur 154