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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
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4 mai 2026
Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 23/06262 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHTV Ordonnance n° 2026/M100 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [F] [N] Représentant : Me Gilles
Référés
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5 juillet 2023
passé entre les époux [X] et la société ABS MACONNERIE à la date de l'assignation ; ' Condamné la société ABS MACONNERIE à payer aux époux [X] une somme de 56.192,28 € correspondant aux sommes réglées
17e Chambre
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18 février 2014
MOTIFS DE LA DÉCISION Engagé du 2 janvier 2007 au 7 octobre 2011, en qualité d'aide maçon, M.
Cour d'Appel
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7 mai 2010
Gilles X... C / Marie-France Y... épouse X...
4ème chambre
DCA_25NT00429_20260327
27 mars 2026
’entrave à la circulation automobile et de blocage du dépôt pétrolier, mais de la flambée de violence qui a suivi l’intervention des forces de l’ordre pour débloquer le barrage et qui a conduit les gilets
6253c957bd3db21cbdd87fef
9 février 2006
No 04/02570 AFFAIRE :S.A COHERIS VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE APSYWARE en la personne de son représentant légal C/Gilles X...
Pôle 2 - Chambre 7
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11 janvier 2012
Gilles CROISSANT, Conseiller, a été entendu en son rapport.
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4 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
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20 décembre 2007
Que Maître Gilles X... ès qualités de liquidateur judiciaire de la S. A. R. L.
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3ème Chambre Commerciale
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17 octobre 2024
MACONNERIE STEPHANOISE Représentée par Me Gilles REGNIER, avocat au barreau de LORIENT INTIMEE S.A.S.
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21 mars 2002
Angélino, né le 11 janvier 1947 à BROGLIANO (ITALIE), fils d'Antonio et de DIQUIGIOVANNI Thérésa, de nationalité française, jamais condamné, marié, maçon, demeurant CD 977 - 08350 CHEHERY Prévenu, libre
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Pôle 4 - Chambre 5
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17 octobre 2023
MMA IARD, représentée par Me Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE
3e chambre civile
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5 octobre 2023
Gilles SAINATI, président de chambre M.
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17 juin 2008
, soit trois heures trente chaque matin.
Chambre 1-2
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2 novembre 2023
Gilles PACAUD, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Juge des référés
ORCA_24LY03194_20250305
5 mars 2025
B a informé la cour que son litige sera instruit près le Pôle social du tribunal judiciaire de Macon et qu'il se désiste de sa requête. Son désistement est pur et simple.
Pôle 6 - Chambre 13
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13 octobre 2023
Gilles BUFFET,conseiller, chargé du rapport.
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3 juillet 2025
Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère chargée du rapport . Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
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