[U] [P] survenu le 15 février 2019 dans les circonstances suivantes : 'le conducteur de la chargeuse ne l'a pas vu et l'a percuté avec le godet'.

Kauffmann, rapporteur public ; - et les observations de Me Achou-Lepage, représentant la SAS Godet Frères Cognac.

d'inscription au répertoire général : 10/08554 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Février 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/00389 APPELANTE SCP Jean-Jacques GODET

Il a dérapé et s'est coincé le doigt entre le godet et le sol ».

majeure ; - déclarer la société Godot, dans ses rapports avec M.

COUR D'APPEL DE [Localité 2] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 24/01359 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FRFG-23 Madame [S] [Z] Représentant : Me Eric GODET-REGNIER, avocat au barreau de REIMS

Par acte du 21 juin 2014, la SCI Gorette et Mme [Z] [R], « agissant tant en son nom personnel, qu'es-qualité de représentante de la SCI Gorette et de la SARL SC Optique », ont saisi le tribunal d'instance

Le 27 mars 2018, la société Godot & Fils Net a avisé M.

[Y] [R] à l'encontre de la société Godot & Fils net, Condamné la société Elite Express à garantir la société Godot & Fils net de la condamnation prononcée à son encontre à hauteur de la somme de 22 541

Après plusieurs échanges, le dirigeant de Cham services a fait part de ses doutes sur le fait que ce soit le godet de l'engin de déneigement qui ait touché les pierres et a émis l'hypothèse selon laquelle

Numéro d'inscription au répertoire général : 15/07677 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Mars 2015 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 13/14049 APPELANTE La SCI REGINE GOSSET

Didier X... a mis les mains en avant pour s'appuyer sur le godet, pensant sur le moment le ralentir et a eu la jambe prise entre le godet de la tractopelle et la barre anti-encastrement du camion toupie

Par déclaration du 6 juillet 2022, les sociétés Gosset et Sopilq ont relevé appel de cette décision.

Gonnet ladite somme qui viendra ainsi éteindre la dette de la S.A.R.L. Rolle & Fils à l'égard de la S.A. Gonnet". La S.A.R.L.

GONET de la SELARL PHILIPPE GONET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Madame [B] [O] [K] [G] née le 02 Janvier 1988 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par

Exceltech sur la pelle Takeuchi portant le n° de série 190201021, ainsi que sur ses accessoires (attache hydraulique Martin, godet rétro 300, godet rétro 500, godet rétro 900, godet curage 1 800, fourches

octobre 2022 par la société Propel entre les mains de la société Exceltech sur la pelle Takeuchi modèle TB 295 W portant le numéro de série 190301021 et sur ses accessoires (attache hydraulique MARTIN, godet

Le mardi 11 décembre 2012 à 15h30, sur le chantier situé à Saint-Jean, comme vous l'avez reconnu, votre état était tel que vous avez déversé un godet plein de terre sur M.