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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf13c
1 juillet 2022
1 juillet 2022
D'après Mme [S], alors qu'elle avait demandé comme tâche particulière le nettoyage des grooms et des charnières, le groom était couvert de poussière.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f7
10 septembre 2015
10 septembre 2015
SUR CE LA COUR Considérant que, selon l'acte sous seing privé du 4 décembre 1999 conclu au profit des époux X..., la SCP Grouas-Perinelli-Saint Paul, devenue la SCP Perinelli-Saint Paul-Arfeuillère
Source officielleChambre 1-2
660f94e4a40f8b0008cb71d1
4 avril 2024
4 avril 2024
mandataire la SAS AJC IMMOBILIER dont le siège social est situé [Adresse 3] représenté par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielle4eme Chambre Section 2
68df58985835300816d81598
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Selon avenant du 1er octobre 2019, Mme [M] a été promue à la fonction de responsable groom, statut cadre.
Source officielle10e Chambre
6162c5151e6e05567349089e
16 janvier 2013
16 janvier 2013
demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a1881
3 juillet 2025
3 juillet 2025
intrusion de pigeons dans les combles », -' n°12 « installation d'un interphone ou d'une sonnette pour Monsieur [C] », -' n°13 « mur du porche tâché sur le côté », -' n°14 « problème des grooms
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146caf
19 février 2016
19 février 2016
été très régulièrement demandé de procéder à des travaux nécessitant le port de charges supérieures à 2kg, l'utilisation d'escabeaux ou encore de machines tels que le remplacement et le réglage de grooms
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94ff1
27 septembre 2021
27 septembre 2021
rendu le 20 Juin 2018 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE No chambre : No RG : 2017F00273 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Caroline GRIMA
Source officielle1ère chambre civile B
60337a2d2cac452e3d400e76
6 juin 2017
6 juin 2017
effilée vers la gauche, le retour à droite de la première lettre forme un angle très fermé, la suite du mouvement qui est de forme elliptique présente un léger cabossage, tracé très particulier du 1er gramma
Source officielle6e chambre
5fdac4dfe4e07f57007735c4
23 mai 2019
23 mai 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : Commerce N° RG : F 15/00730 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 24 Mai 2019 à : - Me Eliaou CHICHE - Me Caroline GRIMA
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd9442b
5 février 2019
5 février 2019
CEL Formule exécutoire le : à : -SELARL GRMA -SELARL CTB AVOCATS & ASSOCIESCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 05 FÉVRIER 2019 APPELANTE : d'une
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00923_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
S'agissant de la commune de Bénodet, ce schéma de cohérence territoriale identifie comme agglomération, en plus du centre-ville, le village de Menez Groas.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b62
8 octobre 2013
8 octobre 2013
décision attaquée en date du 07 Mai 2013, enregistrée sous le no 11/ 1233 ARRÊT DU 08 Octobre 2013 APPELANT : Monsieur Emmanuel X... ... 72000 LE MANS représenté par la SCP FOUGERAY-GROUAS-MOTAME-RABINEAU
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fd937d1f47b411c99882bd5
7 mai 2020
7 mai 2020
sa chute accidentelle survenue le 18 avril 2010 ; - dire et juger également que le dommage résulte du fait fautif d'un tiers, consistant dans un défaut d'attention et de surveillance du meneur et du groom
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8eace
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Wanderson X..., né le 23 avril 1984 à Costa Rica (Brésil), a été engagé par la SCEA HARAS DE LA VALETTE par contrat à durée déterminée, en date du 1er février 2008 en qualité de gromm, moyennant un salaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d1
8 février 2013
8 février 2013
Résidence Racine Bt Groka Appt 1 97290 LE MARIN représentée par Me Annie CHANDEY, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/005891 du 27/01/2011 accordée
Source officielleChambre Civile
681095daec0ed5979480650d
28 avril 2025
28 avril 2025
- Groom sur la porte des communs au R+2 non fixé. Groom sur la porte des communs au rdc absent.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162dcf9cadecb9ef7c7e01f
25 octobre 2012
25 octobre 2012
par la société EPMF de manière loyale': - manuel reproduisant le manuel «'ENGLISH ON LINE PLUS SURVIVAL LEVEL 2'» (pièce n°7 jointe aux requêtes), - livret reproduisant le livret complémentaire «'GRAMMAR
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01186_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
» du lot n° 1 du contrat de concession de service public relative à la gestion du service d’eau potable sur les communes d’Arbellara, Belvedere Compomoro, Bilia, Foce, Fozzano, Giuncheto, Granace, Grossa
Source officielleChambre 4-1
6868b6b82f06adf21413c3a9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Anouck ARAGONES-BENCHETRIT, avocat au barreau de MARSEILLE Maître [E] [H], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie GRIMA
Source officiellePage 2 sur 10