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888 résultats pour « Gruais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre sociale

6971fb90cdc6046d473a479a

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

au contrat de travail, les parties ont décidé qu'à compter du 1er août 2022, il occuperait des fonctions de maçon finisseur, poste aménagé, jusqu'à l'obtention du certificat d'aptitude à l'emploi de grutier

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67820c650f5e5278a7973862

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CORPORATE GRUTIER PROFESSIONNEL DE FRANCE (CGPF) à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee4b

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

Jugement rendu(e) le 13 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/00572 Copies exécutoires délivrées à : Me Benoit GRUAU

Source officielle
CA

Chambre sociale

69733346cdc6046d47659e44

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[P] [N] a été embauché, à compter du 22 mai 2017, par la société [9], selon contrat à durée indéterminée à temps complet, en qualité de chauffeur, Grutier, Manutentionnaire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

61626b9de62f7c490f224f0e

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

que l'entreprise attribue l'indemnité de casse-croûte, dite encore indemnité de « petit déjeuner » quand le départ est à 5 heures ou 5h30 mais non quand le grutier prend son travail avant 5 heures comme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93990

Appel

1 février 2017

1 février 2017

libertés et de la détention de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 18 Janvier 2017, enregistrée sous le no 17/24 en matière d'hospitalisation sous contrainte ORDONNANCE Nous, Laure Aimé GRUA-SIBAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93992

Appel

1 février 2017

1 février 2017

libertés et de la détention de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 30 Janvier 2017, enregistrée sous le no 17/ 32 en matière d'hospitalisation sous contrainte ORDONNANCE Nous, Laure Aimé GRUA-SIBAN

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655ca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de travailler après 17 heures, refus de changer de grue pour l'un des grutiers).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9206a

Appel

23 février 2015

23 février 2015

et démontage, les attributions respectives du personnel d'encadrement et du grutier concernant le fonctionnement et l'utilisation des grues à tour, la manière dont le grutier informe sa hiérarchie des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616337e906e11dac7d76d0e7

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

défections expliquent également nos embauches du mois d'octobre 2006 » ; Qu'il résulte de cette attestation que, pour les postes de grutiers, lorsque M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f7b

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

ordonnance du Juge des libertés et de la détention de SAINT-MARTIN, décision attaquée en date du 24 Avril 2017, enregistrée sous le no 17/00129 en matière d'hospitalisation d'office Nous, Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN

Source officielle
CA

Chambre sociale

61626b9ee62f7c490f224f0f

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

: « frais professionnels - limite d'exonération : chauffeur routier - indemnité de casse-croûte » : L'inspecteur du recouvrement a rapporté avoir constaté dans le rapport mensuel des frais des grutiers

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670b7c03803a32c272e5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de grutier avec un salaire mensuel brut de base de 2 188,60€. Il était délégué syndical.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6274bc4d2799a9057d5dcffe

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

en oeuvre des mesures de mutation, transformation de poste et aménagement, ce qu'elle ne fait pas selon lui, observe que la simple lecture du registre du personnel laisse apparaître deux emplois de grutier

Source officielle
CA

19e chambre

6032f553892f2d68c6ae8a23

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

[W] a été embauché selon contrat à durée indéterminée par la société Bouygues Bâtiment Île-de-France en qualité de grutier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f327

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

A cet égard, il fait observer qu'il a été embauché comme grutier pour la réalisation de 4 chantiers de la société DODIN, à savoir celui de ...dans le cadre duquel il est intervenu de façon discontinue

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CA

Chambre sociale 4-6

6789f22de53fca3659f67278

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[C] [G] [V] [E] exerçait les fonctions de grutier, maître ouvrier, niveau IV, position 1, coefficient 250.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163874b947dd77ae6de040e

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Le 3 août 2005 il a été victime d'un accident du travail alors qu'il était affecté au poste de grutier de l'entreprise .Il a été placé en arrêt de travail du 22 novembre 2005 au 1er janvier 2006.

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdee1beee0f8318b973fe

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Elle considère que le grutier n'a commis aucune faute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c3

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

X...justifie être à la recherche d'un emploi de grutier ; en septembre 2014, il a perçu une allocation de solidarité spécifique de 483, 30 euros outre une allocation de logement ; il ne justifie pas de

Source officielle

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