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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-6
6780be23780de3a214879e96
9 janvier 2025
9 janvier 2025
enregistrée sous le numéro 481 308 401, elle-même représentée par Maître [G] [T], mandataire judiciaire, selon jugement du Tribunal de Commerce de Toulon du 23 février 2023 Représentant : Me Paul GUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66e
13 mars 2008
13 mars 2008
né le 08 octobre 1964 à PREVERANGES (CHER) ... 36100 SEGRY représentés par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assistés de Me Daniel GUIET, avocat au barreau de CHATEAUROUX, membre de la SCP GUIET et
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85346
1 février 2001
1 février 2001
ARRET N 2001/50 DU 1ER FEVRIER 2001 SA 1 exp Me BOUYEURE 1 exp Me GUILLAUMIN 1 exp + 1 grosse Me GUIET le 1/02/2001 POURVOI EN CASSATION DE M. X...
Source officielle3ème Chambre
6348fffa63d497adffda40d3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
INTIMÉ : Monsieur [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01252_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Procédures devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête, enregistrée le 24 mai 2024 sous le numéro 24BX01252, Mme A, représentée par Me Guiet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01263_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Procédures devant la cour administrative d'appel : I- Par une requête, enregistrée le 24 mai 2024 sous le numéro 24BX01252, Mme A, représentée par Me Guiet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d12b
20 mai 2009
20 mai 2009
avoués à la Cour assistée de Me Alexis MOURRE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Maître Z..., administrateur judiciaire, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société GUINET
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d3
23 octobre 2008
23 octobre 2008
né le 29 Juin 1966 à ISSOUDUN (INDRE) ... 36100 ISSOUDUN représenté par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assisté de Me Daniel GUIET, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la S.C.P
Source officielle1ère Chambre
66fce3d08d6ea26f688da675
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me Daniel GUIET - la SELARL CABINET D'AVOCATS FLORENCE CHAUMETTE ET
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00762_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Guillet s'est plaint du comportement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b24
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Le 26 mai 2008, l'EURL Le Guet-apens a souscrit une police d'assurance " multirisques loisirs " auprès de la compagnie Llyod's.
Source officielle3ème Chambre
62e0d576e8fd1e05797fa264
26 juillet 2022
26 juillet 2022
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 1er mars 2022 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Magistrat
Source officielle3ème Chambre
671b35792edfb0b58c05ecd7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85414
30 janvier 2001
30 janvier 2001
BAUDRON, Président, en son rapport, Me GUIET substitué à Me DECRESSAT Thierry en ses observations sommaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b2c
26 novembre 2015
26 novembre 2015
RG N : 14/ 00179 AFFAIRE : SA SOCIETE ANONYME GENERALE D'ASSURANCES " SAGENA " C/ SCI LE SAULE, EURL LE GUET APENS, SARL CORREZE CONSTRUCTION, SAS LLOYD'S FRANCE SAS représentée par son Président
Source officielleChambre 1-1
6878872be2f36c9774d809a6
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[Z] [M] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-8
686dfcbf2abc72c5727a0395
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[U] [S] Mme [D] [S] Représentés par Me Paul GUILLET, membre de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE M. [B] [I] S.A.S.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
69fc235bcdc6046d47e1714a
28 avril 2026
28 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : la SCP GUIET & COURTHES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'[Localité 1] EXPÉDITION à : Mme [P] [J] Pole
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c694
20 juin 2008
20 juin 2008
Notification aux parties par expéditions le : Me GUIET-Me PEPIN CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2008 No-Pages APPELANTE : ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI SPORTIF ET DE
Source officielleChambre 4-5
662b43a7fe25450008314746
25 avril 2024
25 avril 2024
Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 24/02949 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMWAF Ordonnance n° 2024/M37 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT S.A.S. [10] ([9]) Représentant : Me Paul GUILLET
Source officiellePage 2 sur 87