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1 136 résultats pour « Hamd »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02282_20231025

Admin. Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Hamed Yakoub, n'avait pas, à l'expiration du délai de huit jours qui lui était imparti, régularisé sa demande en adressant l'acte attaqué.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65449ce0c71a6a83181c8ccf

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

aux fins de voir reconnaître la responsabilité de la société Lormodis Hard Discount et obtenir la liquidation des préjudices.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e67e

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Mohamed a été placé en juillet 2009 en famille d'accueil, et Hamid à la pouponnière Boucicaut le 23 janvier 2009.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

662b43bdfe2545000831485a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le 10 avril 2019, La société Hands Up faisait l'objet d'un jugement de liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917bf

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

M'hamed X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68df5f1138ac3a658931dd8f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les SCI HAJE et HAMY ne s'y sont pas opposées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c148

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

C/ Hamid Y...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00610_20220914

Admin. Appel

14 septembre 2022

14 septembre 2022

A M'Hamdi un titre de séjour en qualité d'étranger malade. 5.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7I-NW4P SCI AVASc/S.A

66ab250cba731fad7dd353d2

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

HAME N° RG 24/01655 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NW5H S.A.S. VERDI BATIMENT SUD OUEST c/ S.A.S. ARCH & MO S.A.S. ARCHIMAGE S.A.R.L. FAYE ARCHITECTES ET ASSOCIES S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e856

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Hamid X...

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66f2566c9d8a6b45fac47b5b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

de la SELAS FAURE-HAMDI-GOMEZ & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Isabelle PARENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2f2

Appel

13 octobre 2009

13 octobre 2009

barreau de GRENOBLE INTIMÉ : Monsieur Christophe X... né le 19 Juin 1969 à ALES (30100) ... 30 480 CENDRAS représenté par la SCP OTTAN-FEVBRE, avocats au barreau de MONTPELLIER PARTIE INTERVENANTE : LA HALDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd9b

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

Salman Hamed Y... recevable en sa requête, Allouons à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61627b5192e3db741f85702e

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

[L] [Q], alors président de la HALDE, après avoir relevé que les sanctions prises contre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cce3

Appel

31 décembre 2008

31 décembre 2008

1.500 € sur le fondement de la résistance abusive et 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; Vu les conclusions notifiées le 10 décembre 2008 par Hamid

Source officielle
CA

Chambre 1 A

66878cc605d6f7f678d4907c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

REMON FRANCE anciennement dénomée SAS GROUPE HAMI prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5] représentées par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour Franck WALGENWITZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9dbd3db21cbdd8de1d

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

No 10/ 02959 AFFAIRE : Hamid X... C/ S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb53

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

HAMA Allée du Clos des Charmes BP 68 ZAC les Portes de la Forêt COLLEGIEN 77615 MARNE LA VALLEE CEDEX 3 représentée par Me Karen AZRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 067 COMPOSITION

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02293_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

M'Hamdi ne produit aucun autre élément susceptible d'établir qu'il aurait fixé le centre de ses intérêts privés et familiaux en France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3c

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Hamid X..., Melle Charline Y..., M. Abdelaihed Z... et M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

HAMDAOUI, Hocine

SIREN 109952911Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

20/09/2026

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Créations

HAMDOUNI, Roman, Yanis

SIREN 109954636Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

18/09/2026

Voir →

Radiations

Fall, Thierno, Hamdou

SIREN 939179115Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/09/2026

Voir →

Créations

El Hamdi, Rayan

SIREN 109695734Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/09/2026

Voir →

Modifications diverses

HAMDOUNE, Kamil

SIREN 922984760Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

15/09/2026

Voir →