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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
64534c2837f394d0f8f66425
3 mai 2023
3 mai 2023
Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Mme Patricia CARTHIEUX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 2-4
64379d339477fe04f5cc626d
12 avril 2023
12 avril 2023
Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Mme Patricia CARTHIEUX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf00
6 décembre 2007
6 décembre 2007
MINEURE Carine Y..., absente COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été appelée en Chambre du Conseil le 29 novembre 2007, devant la Cour composée de Monsieur JAILLET, Conseiller délégué
Source officielleChambre 2-4
64379d2a9477fe04f5cc6230
12 avril 2023
12 avril 2023
dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
64379d2c9477fe04f5cc623a
12 avril 2023
12 avril 2023
, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Avril 2023, Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Mme Fabienne NIETO, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat
Source officielleChambre 2-4
627ca6744781dc057dee78ec
11 mai 2022
11 mai 2022
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Mai 2022, Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Madame Céline LITTERI, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 2-4
627ca67c4781dc057dee78f8
11 mai 2022
11 mai 2022
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Madame Myriam GINOUX, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 2-4
62736907a58162057dac657c
4 mai 2022
4 mai 2022
GRASSE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 16 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
665aba5b97d592000810755f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Z] [Y] Intimé Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état, assistée de Patricia CARTHIEUX, Greffier Vu les articles 385, 400 et 401 du code de procédure civile, Vu le jugement réputé
Source officielleChambre 2-4
665eae7db5277b0008894147
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimées Ordonnance n° 2024/M23 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
6312eed62e6a8e4f13ca60c9
31 août 2022
31 août 2022
défaillante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
66fe353f91b69e88a370fb47
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MONTBELIARD PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c531
4 septembre 2008
4 septembre 2008
LE PROCUREUR GENERAL Représenté par Madame ROZE, Substitut Général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président,
Source officielleChambre 2-4
64379d319477fe04f5cc6263
12 avril 2023
12 avril 2023
des dispositions des articles 804, 806 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
665aba4d97d5920008107413
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DIEUDONNE, avocat au barreau de NICE Mme [Z] [J] Représentée par Me Pascale DIEUDONNE, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT (désistement d'incident) Nous, Michèle JAILLET
Source officielle1ere Chambre
5fdbde9bc4dff3bdd48a4935
22 janvier 2019
22 janvier 2019
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 22 JANVIER 2019 Appel d'un jugement (N° R.G. 13/00040) rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU
Source officielleChambre 2-4
653219999e4ea48318f5a951
18 octobre 2023
18 octobre 2023
MOUCHAN, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
627ca6764781dc057dee78ee
11 mai 2022
11 mai 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Mai 2022, Signé par Madame Michèle JAILLET, Présidente et Madame Céline LITTERI, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 2-4
6710aa3abe64d7e510244e62
16 octobre 2024
16 octobre 2024
juridictionnelle de [Localité 5]) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Septembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
660e43020740db0008fa91cd
3 avril 2024
3 avril 2024
. & SPANO S., avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Mars 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officiellePage 2 sur 74