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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74cf
4 avril 2024
4 avril 2024
04356 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6BA CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 24 JUILLET 2023 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE NARBONNE Nous, Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
X... sont infondées, trois des personnes citées ayant attesté dans des documents produits aux débats. L'eurl Arsenal Guns soutient qu'aucun projet d'association avec M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00427_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La copie d'acte de naissance, l'extrait d'acte de naissance, la carte consulaire et le passeport également produits ont été établis sur la base de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4
5 janvier 2010
5 janvier 2010
Dire et juger que Monsieur René F... était civilement responsable de Jonathan au moment des faits.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00253_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
E, représenté par Me Jonathan Porcher, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une carte
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03653_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le requérant produit notamment en appel un certificat médical d'un psychiatre expert près la Cour d'appel de Paris faisant état de souffrances psychologiques dues à l'absence de son père.
Source officielle1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaac8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
DBVK-V-B7G-PJJT CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Ordonnance du 16 NOVEMBRE 2021 du Batonnier de l'ordre des avocats de MONTPELLIER N° 1005/2021 Nous, Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7b
16 mars 2017
16 mars 2017
Jonathan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea01
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Francis Z... et Nathalie X... se sont mariés le 12 mai 2007 à LEERS sans contrat préalable et trois enfants dont l'aîné est devenu majeur sont issus de leur union : - Jonathan né le 6 août 1993, -
Source officielleRéférés
655c57ec05869c8318f0a7b0
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et par M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02108_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
La requête a été communiquée à la préfète de l'Oise qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielle2ème Chambre
5fdbde95c4dff3bdd48a492a
22 janvier 2019
22 janvier 2019
(véhicule assuré par la société groupe'AZUR) et dans lequel avait pris place son fils Jonathan âgé de 14'ans. Cet accident a occasionné le décès d'Annick et de Jonathan Y....
Source officielleRétention Administrative
660b9fbbf83f5d0008a2f03a
1 avril 2024
1 avril 2024
Vu les pièces produites à l'appui de l'acte d'appel ; Vu les articles L 743-23, L 742-8 et 743-18 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Sur ce, I.
Source officielle1re chambre civile
64eedcc2bb2c32d969d35321
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Portalis DBVK-V-B7H-PXN2 CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Décision déférée à la cour : Décision du 18 JANVIER 2023 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS D'AVEYRON N° Tx2022.021 Nous, Jonathan
Source officielleRéférés
6710aa5bbe64d7e510245046
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 16 octobre 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.
Source officielle1ère Chambre
62c67bd5ca9bf263790306c4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY SARL ALEX AUTO, dont le siège social est situé [Adresse 2] SARL SAFIR AUTO, dont le siège social est situé [Adresse 3] S.E.L.A.R.L JONATHAN
Source officielleChambre 1-1
6364ba3be405357f749ea542
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7E-BFWY6 [N] [O] [G] [I] C/ Société PIERRE BERGE & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandrine ZEPI Me Catherine JONATHAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a8a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Jonathan Y..., ayants droits de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885eb
26 septembre 2006
26 septembre 2006
BEA SYSTEMS en la personne de son représentant légal C/ Jonathan X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934ee
28 avril 2016
28 avril 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 14/ 04370 Décision déférée à la Cour : jugement du 19 août 2014 du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de STRASBOURG APPELANTS et défendeurs : 1- Monsieur Jonathan
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