KENZY à leur payer 1000 € au titre de l'article 700 du CPC outre aux dépens. A notre demande la S. A. R. L.

Kenan s'est porté caution solidaire de M. Z.... Par acte d'huissier en date du 28 octobre 2008, M. Y... Nihat a fait commandement à M. Z...

[O], en date du 22 décembre 2018, qui affirme que 'Lors de l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence Kennedy en date du 30 novembre 2017, j'atteste que M.

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 23/06747 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 06 Novembre 2023 Appelant : Monsieur [G] [N], représenté par Me Joseph KENGNE

LE SNACK PASTEUR [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Gabriel KENGNE, avocat au barreau de ROUEN APPELANT SCI BRADAL [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yannick ENAULT de la SELARL

Localité 4] représenté par Me Emilie PIETRZYK de la SELARL MP AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe DÉFENDERESSE : SAS BREAD N'BIO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gabriel KENGNE

[M]; Condamne en conséquence la société Keonys à verser à M.

V-B7I-W27F ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [P] [J] Me Ann KENNEDY

[N] [X] Représentant : Me Gabriel KENGNE, avocat au barreau de Rouen APPELANT INTERVENANT : Commissaire du Gouvernement Sas CDC HABITAT ACTION COPROPRIETES Représentant : Me Simon MOSQUET-LEVENEUR

domaine public communal, d'une part, d'un ensemble foncier d'une surface environ égale à 14 700 mètres carrés à prendre sur les parcelles cadastrées H 101 et 799 situées 47-49, avenue du président John Kennedy

Kenan X... et Ozlen X... devenue majeure ont relevé appel le 2 mai 2000.

Elle soutient que la requête est irrecevable, la SCI Kennedy n'ayant pas eu la qualité de partie en première instance.

2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 09/ 01025 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO Me Joseph KENGNE

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal de commerce de Rouen en date du 21 mai 2024 DEMANDERESSE : SAS LIDER [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Gabriel KENGNE

TRANSPORT N° Siret : 888 676 381 (RCS [Localité 8]) [Adresse 2] [Localité 6] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Gabriel KENGNE

B... représenté par Me Kengne, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Maritime de lui délivrer un titre de séjour mention

j. expro, jcp de Rouen du 14 juin 2023 APPELANT : Monsieur [C] [L] [K] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 6] (99) [Adresse 5] [Localité 3] représenté et assisté par Me Gabriel KENGNE

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le tribunal de commerce de Rouen en date du 26 février 2024 DEMANDEURS : Monsieur [R] [X] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Gabriel KENGNE

audition des enfants Clé et Kenzy le 6 juin 2012 Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller

contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 21/05151 rendue par le Juge aux affaires familiales de Meaux le 23 Septembre 2022 Appelant : Monsieur [K] [X], représenté par Me Joseph KENGNE