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58 résultats pour « Khatibi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

64a8ff5603029105dbedc1c2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

(POLOGNE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Marie france KHATIBI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65a0ec175bbe450008b2ce5a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me KHATIBI

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4e03029105dbedc1a6

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 1] représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Marie france KHATIBI

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_20PA03653_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Par deux mémoires en défense enregistrés le 29 novembre 2021 et le 31 janvier 2022, l'OPPIC, représenté par Me Hamri et Me Khatri, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68e9e7c71cc27cf28f9096b6

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, substitué par Me Marie france KHATIBI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6520f5e6bb275d83183a3b6b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

e-fc2 née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me KHATIBI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6520f5e7bb275d83183a3b73

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] LUXEMBOURG représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me KHATIBI

Source officielle
CA

1ere Chambre

66f3a8f25c2cfc5a084ac8f5

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

1975 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me KHATIBI

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ff3d2d6d3290e00e0e7952

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

siège [Adresse 13], [Localité 9] (Allemagne) représentées par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, substitué par Me Marie France KHATIBI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69005c1d2481d356bd1701d8

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DUBOIS-STEVANT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT, adjoint faisant fonction de greffier, La société Solabios avait pour commissaire aux comptes titulaire la société Khadidi

Source officielle
CA

2ème Chambre

668f76cb9b65e642c587854a

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 6] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Marie France KHATIBI

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02415_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

devant la cour : Par une requête sommaire enregistrée le 6 septembre 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 6 octobre 2022, le centre hospitalier Louis-Constant Fleming, représenté par Me Khatri

Source officielle
CA

Chambre 3-2

679336bdcc9763289b7251c6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de plusieurs courriers (pièces 11, 12 et 13 de la SCP [R]) et de deux rapports de carence (pièces 14 et 15 de la SCP [R]), le commissaire aux comptes de la société NICE LEARNING, à savoir la société KHADIRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8cab7

Appel

20 octobre 2008

20 octobre 2008

représentée par Me Bernard DE LAMY Khairi Z...

Source officielle
CA

2ème Chambre

659f95f23328fa00087a251a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2021 APPELANTE : Mme [U] [H] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Dejan Mihajlovic de la SELARL Dauphin et Mihajlovic, avocat au barreau de Grenoble substitué par Me Marie France Khatibi

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02106_20251105

Admin. Appel

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Il résulte également de l’instruction, et en particulier du droit de communication exercé par le service vérificateur auprès des banques LCL et Al Khaliji, que seul M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69d5ec70cdc6046d477be29f

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Marie-France KHATIBI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336affbb40ec8318f31cfe

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me KHATIBI

Source officielle
CA

2ème Chambre

667fa34c0693c2be63c5bc1f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Localité 10] de nationalité française [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Dejan Mihajlovic de la SELARL Dauphin et Mihajlovic, avocat au barreau de Grenoble substitué par Me Marie France Khatibi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89381

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

. : 983,13 € et 7417,70 € -Madame KHATIR-CONAN : 1301,02 € et 9821,71 € -Madame LARREUR : 372,19 € et 6564,64 € -Madame LE DEZ GG... : 364,06 € et 6250,31 € -Monsieur VV... : 826,86 € et 6243,27 € -Madame

Source officielle

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Journal officiel
Créations

KHATIBI, Zenib, HAFIDI

SIREN 107037095Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

14/07/2026

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Radiations

KHATIBI, Noorullah

SIREN 911775302Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/04/2026

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Créations

KHATIBI, Mohila

SIREN 942577115Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

06/07/2025

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Créations

KHATIBI, Masoud

SIREN 884964396Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

06/03/2024

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Modifications diverses

SCP KHATIBI - SEGHIER

SIREN 450730510Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/11/2023

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