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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 9
5fde312f9e4e350d961da668
4 juillet 2018
4 juillet 2018
L'affaire a été débattue le 23 Mai 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseiller Madame Laure
Source officielleChambre 1-5
63d37964d1bc2605de4b45ab
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DBVB-V-B7D-BE3MQ [L] [E] [A] [V] épouse [E] C/ [S] [F] épouse [C] [K] [R] épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth VINCENT Me Laure
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fe
24 juin 2004
24 juin 2004
Sur l'action civile: a condamné solidairement LAURY-CHALONGES-DIS SA représentée par Monsieur B...
Source officielleChambre civile 1-6
67932e4820da87ff5e01131d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 12] N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6be
9 avril 2024
9 avril 2024
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 8 janvier 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 20 Février 2024 à 14h00, l'affaire a été plaidée devant Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6879d5e92db7cac9e5eb48a2
15 juillet 2025
15 juillet 2025
AUVERLOR [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par : - Me Laure SAINT GERMES-LALLEMAND de la SELARL AVOCATS-SUD, avocat au barreau de Toulouse (postulant) - Me Pascal CLEMENT, avocat au barreau de
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f70f39ae1759ccf6073c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La somme de 4 000 € correspondant à la fourchette haute d'une évaluation légère de la cotation apparaît de nature à réparer ce préjudice et le jugement sera confirmé.
Source officielle20e chambre
644a12ab656d26d0f8b57fb8
26 avril 2023
26 avril 2023
Me Morgane LE GALL LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL DE [Localité 4] [O] [Z] LE PROCUREUR GENERAL ORDONNANCE Le 26 Avril 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Laure
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829c
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Références : 19/04628 **** APPELANTE : LA [5] [Adresse 1] [Localité 2] non représentée, dispensée de comparution INTIMÉE : LA SAS [8] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd5
2 avril 2002
2 avril 2002
deux, par Monsieur ROS, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Mademoiselle Laurence X... née le 29 Avril 1971 à CAGNES SUR MER (06800) Demeurant 13, Lotissement des Lauriers
Source officielle1ere Chambre
627218d6228a02057de6749b
3 mai 2022
3 mai 2022
[X] [Z] né le 04 mars 1954 à VALENCE de nationalité française 2 rue Lesage 26000 VALENCE représenté par Me Laure VERILHAC de la SELARL LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
. & ASSOCIES Me Hubert GRISON Me Laure JOCHEM-KOLBREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DIX NEUF JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
De cette union sont issus deux enfants : Laura née le 3 août 2005 Sara née le 20 août 2006. Le 1er mars 2010, l'épouse a déposé une requête en divorce.
Source officielle1ère Chambre
67908b244143037ceabfbf07
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par acte du 9 février 2021, M. et Mme [F] ont assigné Mme [C] devant le pôle de proximité du tribunal judiciaire de Dax aux fins de la condamner à déplacer la haie de lauriers, de procéder à sa taille
Source officielle2ème Chambre
65321aa69e4ea48318f5abbd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
L'AUXILIAIRE, Société d'assurance mutuelle, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2fd
19 juin 2008
19 juin 2008
Greffière, lors des débats : Nathalie GALVEZ ARRET : - CONTRADICTOIRE -prononcé hors la présence du public par Marie-Laure ROBINEAU, présidente.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64bb734b0d42fcd969e7cf1b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Libertés et de la Détention) - RG n° 23/02214 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 19 Juillet 2023 Décision : réputée contradictoire COMPOSITION Anne-Laure
Source officielleChambre sociale
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20 octobre 2022
20 octobre 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Septembre 2022, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielleChambre sociale
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Décembre 2025, devant : Madame FILIATREAU, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.
Source officielle4e Chambre A
5fdc7bf3ec80a69f3c1dc5a7
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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