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2 236 résultats pour « Lamberto Lamberti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163667c530fe82387bcdb2c

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Il a débouté les parties de toute autre demande et condamné la SCP CHATENET et JOIN LAMBERT aux dépens. La SCP d'avocats CHATENET et JOIN LAMBERT a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c62b

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Appel APPELANTES : Société HELVETIA 2, rue Sainte Marie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON SAS LAMBERT

Source officielle
CA

1re chambre civile

62ce637e9a20ce9fcf126899

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Il n'y a pas lieu cependant d'allouer à l'EURL LAMBERT des dommages-intérêts concernant des frais d'exécution qui relèvent des dépens de première instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882b8

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

C/ La CLINIQUE LAMBERT, S.A., Décision déférée à la cour : jugement rendu le 2 avril 1997 par le TGI.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01707_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Dans le cadre de ce litige, la commune de Saint-Lambert-des-Bois avait confié la défense de ses intérêts au cabinet d’avocats Landot et associés.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6811b5571fd650b69542c972

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ECS LAMBERT prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉE : Madame [H] [I] épouse [D] demeurant [Adresse

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69736bfdcdc6046d476a3e24

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

LAMBERTIN S.A. LIXXBAIL S.A.S. ISOTECH S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre civile

653ca62883c9498318209cb3

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

905-1 du code de procédure civile N° RG 23/02834 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P253 APPELANTE : Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Valérie LAMBERT

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02522_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

Le 12 octobre 2017, la SARL Le Clos de Saint-Lambert a été destinataire d'un avis de vérification.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c490

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, sous astreinte, à procéder au démontage et déplacement de la banque réfrigérée et ordonner le stockage par la société Lambertin de la dite vitrine, à ses frais, -qu'elle a condamné la société Lambertin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20123927

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

suivants : 1) les données relatives au budget d'investissement des conseils de quartier : a) agrès cinétiques : clauses de garantie, devis matériel et pose pour les 3 projets (Pasteur, Dupleix et Saint-Lambert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fec

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

FAITS ET PROCÉDURE Exposant qu'elle est propriétaire d'un ensemble immobilier dénommé "Gué Lambert" situé commune de Trégueux, comprenant un manoir, une ferme et diverses parcelles de terre, le tout d'une

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69693019cdc6046d476d9365

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/08491 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKYM Mme [I] [U] épouse [O] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69787a23cdc6046d47d808bb

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 17 décembre 2025 DESISTEMENT N°22026/14 Rôle N° RG 24/12187 - N° Portalis DBVB-V-B7l-BNZG4 [I] [K] C/ SCP LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c837bd3db21cbdd84a45

Appel

27 janvier 1998

27 janvier 1998

que l'Association Syndicale libre "Le Jardin de la Brosse" a été dissoute, rendant caduques les dispositions du Cahier des Charges ; Attendu que le Plan d'Occupation des Sols de la Commune de SAINT LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f89cdc6046d4712a187

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T] [L] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f9acdc6046d4712a2e3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[J] [F] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85107

Appel

26 avril 2000

26 avril 2000

Louis Z... ... par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître PORTAJ-IS, avocat, membre de la SCP DOREY PORTAJ-IS PERNELLE, avocats au barreau de DIJON SA BUPEAU ETUDES TECHNIQUES BILLOT LAMBERT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02775_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

La SELARL Pharmacie Saint-Lambert a acquis le 30 août 2006 un fonds de commerce de pharmacie situé à Marseille, pour un prix de 1 245 000 euros dont 30 000 euros de matériel.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68788726e2f36c9774d8094a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/06573 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCBV Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M203 Mme [Z] [N] veuve [O] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT

Source officielle

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