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2 131 résultats pour « Lamperti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c963bd3db21cbdd882b8

Appel

8 mars 2006

8 mars 2006

C/ La CLINIQUE LAMBERT, S.A., Décision déférée à la cour : jugement rendu le 2 avril 1997 par le TGI.

Source officielle

Page 2 sur 107

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Annonces BODACC81 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LAMPERTICO RÉNO

SIREN 882258239Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

05/07/2026

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Dépôts des comptes

LAMPERTICO CONSTRUCTION METALLIQUE

SIREN 507810893Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

15/04/2026

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Dépôts des comptes

LAMPERTICO HOLDING

SIREN 537417719Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LAMPERTICO

SIREN 898500525Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

15/04/2026

Voir →

Modifications diverses

CABINET J.P LAMPERTI

SIREN 438143091Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

26/03/2026

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a4cdc6046d47e13b49

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Hugues DE BRAQUILANGES, Catherine LAMBERT, [D] [K], Brigitte MARCHAY, Quentin D'ESCAYRAC et Pierre -Edouard FORESTIER, notaires [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE01707_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Dans le cadre de ce litige, la commune de Saint-Lambert-des-Bois avait confié la défense de ses intérêts au cabinet d’avocats Landot et associés.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6811b5571fd650b69542c972

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ECS LAMBERT prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉE : Madame [H] [I] épouse [D] demeurant [Adresse

Source officielle
CA

2e chambre civile

653ca62883c9498318209cb3

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

905-1 du code de procédure civile N° RG 23/02834 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P253 APPELANTE : Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Valérie LAMBERT

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02522_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

Le 12 octobre 2017, la SARL Le Clos de Saint-Lambert a été destinataire d'un avis de vérification.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fec

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

FAITS ET PROCÉDURE Exposant qu'elle est propriétaire d'un ensemble immobilier dénommé "Gué Lambert" situé commune de Trégueux, comprenant un manoir, une ferme et diverses parcelles de terre, le tout d'une

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69693019cdc6046d476d9365

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/08491 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKYM Mme [I] [U] épouse [O] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT,

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69787a23cdc6046d47d808bb

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ORDONNANCE SUR CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCATS DU 17 décembre 2025 DESISTEMENT N°22026/14 Rôle N° RG 24/12187 - N° Portalis DBVB-V-B7l-BNZG4 [I] [K] C/ SCP LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c837bd3db21cbdd84a45

Appel

27 janvier 1998

27 janvier 1998

que l'Association Syndicale libre "Le Jardin de la Brosse" a été dissoute, rendant caduques les dispositions du Cahier des Charges ; Attendu que le Plan d'Occupation des Sols de la Commune de SAINT LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f89cdc6046d4712a187

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[T] [L] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697b0f9acdc6046d4712a2e3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[J] [F] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85107

Appel

26 avril 2000

26 avril 2000

Louis Z... ... par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître PORTAJ-IS, avocat, membre de la SCP DOREY PORTAJ-IS PERNELLE, avocats au barreau de DIJON SA BUPEAU ETUDES TECHNIQUES BILLOT LAMBERT

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02775_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

La SELARL Pharmacie Saint-Lambert a acquis le 30 août 2006 un fonds de commerce de pharmacie situé à Marseille, pour un prix de 1 245 000 euros dont 30 000 euros de matériel.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68788726e2f36c9774d8094a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/06573 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCBV Chambre 2-4 Ordonnance n° 2024/M203 Mme [Z] [N] veuve [O] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec53

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 23 Mai 2011, enregistrée sous le no 10/ 00074 ORDONNANCE N 522/ 11 SA ERCO ET GENER Rue des Petites Granges ZI Saint Lambert

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA02891_20240327

Admin. Appel

27 mars 2024

27 mars 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Groupe Bruxelles Lambert est rejetée.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162e83d7dc295bdec6a5713

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

demeurant [Adresse 17] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean Philippe FOURMEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Benoît LAMBERT

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fe202cf8dfeb80b38f77e7d

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Comme en première instance, seuls la SCP [M]-Baum-Lambert et Monsieur [A] [M] ont constitué avocat devant la cour.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63be63ad13ef607c90ab65fc

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

9] [Localité 8] Mme [A] [Y] ès qualités de liquidateur de SALEILLES CARRELAGE [Adresse 1] [Localité 8] Compagnie d'assurance MMA IARD [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Valérie LAMBERT

Source officielle