CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

70 765 résultats pour « Langlois-Tieffry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 2e section

651d0349fe8d588318c1b040

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 APPELANTE ET Monsieur [X] [M] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Maître Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

680875c7dfde5caae99bd07c

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

qualité au siège [Adresse 12] [Localité 3] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c677

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

HOTELIERE LANGLAIS LECOMTE C / E. U. R. L. T. A. C.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04771_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

A, représenté par Me Langlois, conclut au rejet de la requête, à son admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire, à l'annulation des décisions du préfet du Val-de-Marne en date

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688c4bb6119f12788f059d5f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

3] Représentée par Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8672e

Appel

2 juillet 2002

2 juillet 2002

et de Maria ESPOSITO de nationalité italienne gérant de pizzeria Actuellement détenu la maison d'arrêt de ROUEN sous écrou extraditionnel du 22 décembre 2000 Ayant pour avocat Maître LANGLOIS

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04820_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

B, représenté par Me Langlois, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil du 6 juin 2024 en tant qu'il n'a pas fait droit à sa demande tendant à l'annulation

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00741_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2022, la commune de Risoul, représenté par Me Martinez de la SCP Tertian Bagnoli Langlois Martinez, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24VE02873_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Société d'Ascenseur NSA (article 1er) et étendu les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du juge, statuant en référé, en date du 28 mars 2024, sont étendues aux sociétés AJB Isolations, Langlois

Source officielle
CA

1ère Chambre

S.A.R.L. L'ATELIER DE L'AMBROISIEc/S.A

651d0336fe8d588318c1afeb

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

ROBINET [Adresse 31] [Localité 16] Représentée par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01984_20240701

Admin. Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A, représenté par Me Langlois, avocate, demande à la cour : 1°)d'annuler ce jugement ; 2°)d'annuler cet arrêté ; 3°)d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise ou à tout préfet territorialement compétent

Source officielle
CA

1ère ch. civile

695f5796cdc6046d47967064

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

VERILHAC ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANTS Monsieur [K] [Z] ès qualités d'ayant droit de feu Mme [T] [P] veuve [Z] décédée le 05.02.2023 Représentant : Me Franck LANGLOIS

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL24489_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Elle soutient que : - le régime applicable à la présente affaire est celui des dommages de travaux publics causés à un tiers ; sa responsabilité sans faute à l'égard des consorts B, dont l'habitation

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63465975c024d1adffef76f5

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

barreau de Rouen substituée par Me Caroline SCOLAN DEFENDEURS A L'INCIDENT : SARL CBR BATIMENT RCS de Rouen 499 009 280 [Adresse 8] [Localité 13] représentée et assistée par Me Franck LANGLOIS

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA04472_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seulin, - et les observations de Me Langlois, pour Mme A... C.... Considérant ce qui suit : Mme D...

Source officielle
CA

20e chambre

64bf67a28fb8a9d9693e1818

Appel

22 juillet 2023

22 juillet 2023

ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Sophie LANGLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ad9

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

LAVAL Représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour Assisté de Me Z..., avocat au barreau de LAVAL, - 2 - Maître Sophie A..., ès-qualités d'administrateur judiciaire pour la mise en oeuvre du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88706

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Jugement du 09 MAI 2005 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 03/1446 APPELANT : Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE PORT AMBONNE représenté par son syndic en exercice, le CABINET LANGLOIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163d87999a586c22d6d447e

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

[K] - engagé, selon contrat à durée indéterminée, à compter du 26 juillet 1993, en qualité d'économiste de la construction par la société SARL DAVIS LANGTON ECONOMISTES, -à l'origine filiale française

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697329cecdc6046d4764df24

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SG SOCIETE GENERALE Venant aux droits de la BANQUE NUGER Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Annette

Source officielle

Page 2 sur 3539

← PrécédentSuivant →