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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
616243c51217cad6c01649cb
6 décembre 2013
6 décembre 2013
, intérieur et bordure de capuche lapin /longueur 78 cm), - en 2006, sous la référence interne AF 78178VLHCY (garniture lapin, intérieur de capuche lapin, bordure de capuche coyote /longueur 78 cm),
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae4
18 janvier 2012
18 janvier 2012
le 18 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 10/01726 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-marie PINARD Me Philippe LAPILLE
Source officielleChambre 1-11 HO
66a33c1402a12a235bae6c46
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Oui c'est moi qui aime les lapins. Cette société me reproche ... J'ai une maison maintenant et un jardin. Je vais être libéré assez vite. Mes lapins sont en périls. Quelqu'un leur donne à manger.
Source officielle1ère Chambre
62c7cae7cb8dca058e3e7ea4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
AXA FRANCE IARD es-qualités d'assureur de LAPIX BATIMENT S.A.S. CEMEX BETON SUD OUEST S.A.R.L. CO.DI.TRA S.A.R.L. DIAS FRERES T.P. S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87267
15 juin 2004
15 juin 2004
de la limite de propriété de la fenêtre de la chambre de Madame Y... causant une importante humidité, - dans la grange qui jouxte la maison de Madame Y... les époux Z... élèvent trois chèvres, des lapins
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eb8
10 novembre 1999
10 novembre 1999
A X... , qui avait tendance à être un chaud lapin (rose), est parti de la Société en petite culotte".
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6f9383a880008fd08a9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
KYRIOS 22 Représentée par Me Florian REBOUSSIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier 2101006 INTIMEE Marie-Laurence JOUSSELIN Représentée par Me Philippe LAPILLE
Source officielleChbre des Aff. Familiales
677f67ac8c38f76f78303377
8 janvier 2025
8 janvier 2025
16 ans il a travaillé dans une usine, à temps complet jusqu'à son licenciement en 1987 ; - il n'a jamais été inscrit à la Mutualité Sociale Agricole en qualité d'aide familial ; - son élevage de lapins
Source officielleSociale C salle 2
6451fb4648616ed0f8cd4fb0
14 avril 2023
14 avril 2023
en date du dimanche 16 septembre 2018, alors que vous étiez à votre poste habituel c'est à dire à la préparation des plats chauds, vous avez envoyé une «trilogie du beers» comprenant une terrine de lapin
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA02786_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
825785 euros au titre de la responsabilité quasi-contractuelle et de l'exécution des accords-cadres n° 2016-23, relatif à " l'acquisition de systèmes de lecture automatisée de plaques d'immatriculation (LAPI
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02739_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Par un procès-verbal de contravention de grande voirie dressé le 6 juillet 2021 et notifié le 29 juillet, il a été constaté qu'un navire dénommé " le lapin mauve ", dont M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Cholonge a refusé de lui accorder le permis de démolir l'ancien tunnel des lapins
Source officielle19e chambre
615e0e3dc25a97f0381f53d6
6 novembre 2014
6 novembre 2014
le 29 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : 12/00006 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL SELARL Philippe LAPILLE
Source officielle1ère Chambre
689acae38a5703d75a668501
8 août 2025
8 août 2025
LAPIX BATIMENT Représentant : Me Edwige GARRETA de la SCP GARRETA ET ASSOCIES, avocat au barreau de PAU S.A.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6b8383a880008fd0889
11 janvier 2024
11 janvier 2024
publiquement le 11 Janvier 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [P] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Philippe LAPILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a66b
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Dans la première catégorie, l'événement traumatique (" coup du lapin ", strangulation, pendaison, manipulation cervicale), précède de quelques heures à quelques jours l'apparition des premiers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03158_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ravanat a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 18 juin 2019 par lequel le maire de la commune de Cholonge a refusé de lui accorder le permis de démolir l'ancien tunnel des lapins
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036a7da7d675f499f1db123
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Entreprise IMMOBILIER @ DOMICILE ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe LAPILLE
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01005_20230214
14 février 2023
14 février 2023
bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes :-les élevages porcins à lisier() ;- les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db1
15 mai 2002
15 mai 2002
en sa qualité de gérant de la SARL les "Halles de la Viande" : - exposé, fait circuler, mis en vente des denrées animales ou d'origine animale non conformes aux normes sanitaires, en l'espèce trois lapins
Source officiellePage 2 sur 12
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24/02/2023
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