CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

150 résultats pour « Laurent DRUGEON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

6864c39e9b52144d0e71659d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[H] [V] Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67189474d8ceca1cd7018e3c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[J] [K] Représentant : Me [N], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [K] Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ad9130668940826449c19e

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE agissant poursuite et diligence de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6811b6e344bf0d1935aef97e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[Y] [H] SACOGIVA Agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68e4a07bcfbd3050592a14dc

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[M] [W] Représentant : Me Véronique DEMICHELIS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Me [C] [D] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6974b94acdc6046d478b2180

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS Intimée

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67189474d8ceca1cd7018e46

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

EPG prise en la personne de son représentant légal Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163e58c578519f70b5ebaa0

Appel

10 février 2010

10 février 2010

, avoués à la Cour assistée de Maître DRAGON de la SCP DRAGON-BIERNACKI, avocats au barreau de DOUAI S.A.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e9e9eabb2ead0a581fb09c

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son directeur général Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

616301554c6681071edf680a

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

, avocats au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT, anciens avoués.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6789fc4d11ec33b4fa0f17f6

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PEGASE DEVELOPMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul DRAGON Me Olivier TARI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616246c4af0a1de0eb1b651f

Appel

25 février 2014

25 février 2014

° 13/07541 [Q] [L] [P] épouse [W] [F] [W] C/ [C] [D] SA SOCIETE GENERALE SA CREDIT LOGEMENT SCI TRE STELLE Grosse délivrée le : à :Me Juston Me Guedj Me Drujon

Source officielle
CA

3e Chambre B

60360445363848695e3fc61b

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

SCI MARY SARL ESCORT C/ [D] [Y] [U] Entreprise CABINET [Y] ASSURANCES SA GENERALI IARD - CAISSE DE GARANTIE DES PROFESSIONNELS DE L'ASSURAN CE CGPA Grosse délivrée le : à : Me J-R DRUJON

Source officielle
CA

11e Chambre A

61627ea238d18b7ebf63d21c

Appel

20 septembre 2013

20 septembre 2013

SALORD SCP DRUJON D'ASTROS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AUBAGNE en date du 26 Juin 2012 enregistré au répertoire général sous le n° 11-11-415.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64c8a0b1dfabddd9699dff49

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

13] représentée par Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [F] [D] épouse [O] venant aux droits de Monsieur [Y] [R] [D] née le 13

Source officielle
CA

3e Chambre A

603281c7a8b6f5b5a0efad93

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

ARCHITECTES FRANCAIS SA AXA FRANCE IARD SAS EIFFAGE CONSTRUCTION PROVENCE SAS SOL ESSAIS S.A.AVIVA ASSURANCES SA AXA FRANCE IARD SA BOUYGUES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a68d

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Demeurant ... 59263 HOUPLIN ANCOISNE Représenté par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Maître DELANNOY Pierre, Avocat au Barreau de LILLE INTIMÉES S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63be62a813ef607c90ab62b7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charles TOLLINCHI - Me Françoise BOULAN - Me Joseph MAGNAN - Me André BAYOL - Me Pascal AUBRY - Me Constance DRUJON

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162700518eff35429d864df

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

23 JANVIER 2014 N° 2014/ 33 Rôle N° 12/10215 [Y] [U] SA ALLIANZ IARD SCI L'ALBATROS C/ [R] [I] Mutuelle MACSF Grosse délivrée le : à : Me Jean-Rémy DRUJON

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60374d1128a1102b1f5ab0eb

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉE Madame [C] [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 1] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Maître Marie Hélène LAURENT, membre de

Source officielle

Page 2 sur 8

← PrécédentSuivant →