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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01525_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête sommaire, enregistrée le 16 juin 2023, Mme A C, représentée par Me Lescs puis par Me Kouevi, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01574_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête Mme A et de la copropriété du 1 rue de la Butte à Lessy est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b06
5 juillet 2022
5 juillet 2022
PAROT VI C/ Association LESCAR VELO SPRINT Association COMITE AQUITAINE DU CYCLISME LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD [Z] [E] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fda6
6 novembre 2012
6 novembre 2012
née le 19 Décembre 1959 à LESCAR (64230) de nationalité Française ... 64230 LESCAR Monsieur José X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a992
31 janvier 2007
31 janvier 2007
pour le prix de vente du bien en Espagne, 12 195. 92 € pour virement en mars 1980 sur son compte personnel, 16 284. 64 € retenue sur le gain du loto, rejeté la demande d'attribution des terrains de Lesches
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a65
29 septembre 2003
29 septembre 2003
B... de l'Ousse 64230 LESCAR représenté par la SCP F.PIAULT / M.LACRAMPE-CARRAZE, avoués à la Cour assisté de Me COUDEVYLLE-LOQUET, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur Lucien Z... 16 Rue du
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01928_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ont demandé au tribunal administratif de Poitiers d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2020 par lequel la préfète de la Charente a autorisé la société par actions simplifiées (SAS) Dierking à ouvrir à Lessac
Source officielleChambre 4-5
66878c9f05d6f7f678d48ec6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ETEX FRANCE BUILDING PERFORMANCE Représentant : Me Leslie NICOLAÏ, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état, assistée de
Source officielle1re chambre civile
690d96acbb81cebe2e83dcf6
6 novembre 2025
6 novembre 2025
LITTNER-BIBARD de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMES [E] [O] [X] [L] épouse [O] Représentés par Me Emmanuelle COMBIER, avocat au barreau de MACON Nous, Leslie
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00739_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Sur la recevabilité de l'intervention de Dragages du Pont de Lescar dans la requête n° 22BX01269 : 2.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02479_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Par un arrêté du 25 juin 2020, le maire de la commune de Lessac a délivré à M.
Source officielle4e chambre civile
69d898e9cdc6046d47bc4f77
9 avril 2026
9 avril 2026
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 25/06183 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q4LI APPELANTE : SARL NAVY LEST
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5793ef93c421386af5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 21/01879 rendue par le Tribunal de Grande Instance de Créteil le 17 Mai 2022 Appelants : Monsieur [X] [V], représenté par Me Véronique LESNE
Source officielle1re chambre civile
690d96b4bb81cebe2e83dd78
6 novembre 2025
6 novembre 2025
GENERALI IARD Représentée par Me Anne-Laure BERNARDOT de la SELAS BERNARDOT AVOCAT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 151 Nous, Leslie Charbonnier, conseiller de la mise en état, assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c81a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
document de présentation ; il lui a également proposé, par lettre remise en main propre, divers postes de reclassement comme agent comptable au sein d'une société du groupe, la société AD GADSO, à Lescar
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f5
23 avril 2015
23 avril 2015
Aux termes de ses réquisitions écrites, le ministère public s'en rapporte à justice en l'état, faute d'accord expresse de Mme Leslie Y...pour être désignée en qualité de mandataire spéciale.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6789f3c9c2a5bdff97030078
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELEURL A.R.G AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2008 AUTRE PARTIE LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Madame Christine LESNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ce
15 mai 2012
15 mai 2012
SURENDETTEMENT, CAF DES PYRENEES ATLANTIQUES, CENTRE CLIENTS ORANGE MOBILES, CENTRE FINANCIER DE LA BANQUE POSTALE, CRCAM PYRENEES GASCOGNE SERVICE SURENDETTEMENT, DIAC SERVICE SURENDETTEMENT, TRESORERIE LESCAR
Source officielle1ère chambre 1ère section
616258faa2370d151415ac34
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Elle peut également être exercée par le président de la chambre de discipline agissant au nom de celle-ci, ainsi que par toute personne qui se prétend lésée par l'officier public ou ministériel .
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0df
7 décembre 2007
7 décembre 2007
La SCI le Buisson Sainte Anne et Mlle Leslie Z..., M. Romain Z... et M.
Source officiellePage 2 sur 100
SARL LESCO DEL PONT
31/08/2026
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LESCOT, Célia
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
31/08/2026
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DANIEL LESCOT
31/08/2026
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DANIEL LESCOT
31/08/2026
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SOCIETE DU CENTRE COMMERCIAL DE LESCAR
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
30/08/2026
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