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3 611 résultats pour « Lucas PERSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

6274bd522799a9057d5dd26d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CABINET MICHEL LUCAS, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Mathieu BARON de la SELARL GUEGUEN AVOCATS,

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

653a070ed0451e8318d0ec77

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Philippe Lucas à payer à Mme [J] la somme de 24 000 euros au titre des frais de remise en état des façades ; - condamné in solidum l'Eurl Philippe Lucas et la Sa Smabtp à payer à Mme [J] la somme de

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6901af41748a422ad953cc8d

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Par jugement du 3 février 2021, le tribunal a : - déclaré irrecevable la société Lucas Reha en ses demandes, - débouté la société Lucas Reha de toutes ses demandes, - déclaré irrecevable la société

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc51d127ff4475dd33a55a

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL VILA LUCA [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddab

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

alimentaire ; Dit qu'à défaut d'accord amiable, Monsieur Laurent X... exercera son droit de visite et d'hébergement à l'égard de son enfant Lucas selon les modalités suivantes : * en dehors des périodes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d642

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Il expose qu'il ne perçoit que l'Allocation d'aide au retour à l'emploi et vit en concubinage avec une personne ayant deux enfants mineurs à sa charge ; qu'il n'est pas en mesure de verser une pension

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9e

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

, le séjour de Luca pouvant se dérouler en France ou à l'étranger, à charge pour la mère d'amener Luca à la gare de Lyon Part-Dieu lorsque son séjour se déroulera en France, le père prenant à sa charge

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

6628a181b2cb67000826a6bf

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Les conclusions lui ont été signifiées, ainsi qu'à la société De Luca BTP par actes du 7 juillet 2021 remis à personne morale et à étude pour la seconde.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

633e701ef8faf13e2e973da9

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

SAS NESTLE WATERS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au

Source officielle
CA

3e chambre

6031e73e24fe80209b32d39b

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Lucas X..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a38

Appel

16 novembre 2015

16 novembre 2015

-- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Alexandra A...et Laurent X...sont nés trois enfants, Marine le 16 octobre 1993, Romain le 22 mai 1998 et Lucas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65b20e6dc4cf860008dff54e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

FDI ASSOCIES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant y domiciliés, représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104fabf9fd47c90a13514

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

15626 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7XB [O] [M] [G] [W] épouse [M] C/ Société [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOUCLON-LUCAS

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00012_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

une surface de plancher de 206 m² à destination de commerce et activité de service, créant une emprise au sol de 600 mètres carrés, pour une capacité d’accueil de 484 personnes dont 30 membres du personnel

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CAA

Magistrat statuant seul

DCA_24TL00013_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Chabert, président, - les observations de Me Maillot, représentant la commune de La Grande Motte et la société Lucas, et celles de M.

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CA

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb7357693

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d71

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Lucas Z...

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

679331c231df9338379d2695

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET DES MOYENS DES PARTIES  La SCI RAPHAEL ET LUCAS expose que : Sur la prétendue caducité de la déclaration d'appel, l'EPFIF prétend que la SCI RAPHAEL ET LUCAS aurait déposé

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CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b8d

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS

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CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9222b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Paul X..., président de l'association « les Amis de Lucas et Saïd », occupe une parcelle de terre située sur la commune de Saint Christol de Rodieres et dont l'association est propriétaire.

Source officielle