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1 629 résultats pour « Martello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

63c10984bf9fd47c90a13c59

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FRANCOIS MARTEL, représentée par Me François MARTEL, notaire [Adresse 3] [Localité 6] Maître François MARTEL [Adresse 3] [Localité 6] Tous non comparants ni représentés à l'audience Ayant pour

Source officielle

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CA

14e Chambre

61631227615c943a65e043bd

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

[L] [N] C/ CAF DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Frédéric LAURIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Cyril MARTELLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c873bd3db21cbdd8551b

Appel

10 janvier 2001

10 janvier 2001

décision en invoquant une faute de la société de bourse dans la tenue de son compte; il lui reproche, notamment, une violation de son obligation de conseil lors d'une O.P.A. portant sur les titres MARTELL

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01345_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 22NC01345 de la société Martel Pura Vida.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02063_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Marcello Hôtel a demandé au tribunal administratif de Saint-Martin d’annuler l’arrêté du 8 décembre 2021 par lequel le président

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68de08a72efeaecfe6843427

Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

MARTEL indique se désister de son appel, Constatons l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour d'appel de Dijon. Disons que S.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01974_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Martello.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e07176cdc6046d47692c88

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

protection de [Localité 1] - RG n° 25/04740 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

2ème Chambre

652f792db053208318995bcd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

SOEURS JOLLY NOM COMMERCIAL : MARTEL 732 C/ Société V-IP COM S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6866151d11adae0daca5328f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 24/14967 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BODNN Mme [L] [R], [H], [O] Représentant : Me Cyril MARTELLO, avocat au

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0255cdc6046d4757e2c7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[S] de ses de ses demandes de dommages et intérêts formées à l'encontre des époux [B] au titre de l'affaissement a droit des margelles lié à la réalisation des plages carrelées de la piscine, - débouté

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CA

2ème Chambre

69fc23e3cdc6046d47e1abce

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

SNCF GARES ET CONNEXIONS Représentant : Me Maud-vanna MARTEL de l'AARPI BDF AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Francis MARTIN, Président de chambre de la Cour d'Appel de NANCY, chargé de

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CA

Chambre 4-6

63c256560bfda47c90075e98

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

l'instance opposant : Mme [J] [E] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/2973 du 10/07/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) Représentant : Me Cyril MARTELLO

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CA

Chambre 1-9

6866151f11adae0daca532a9

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

C/ Société [22] S.A. [16] Entreprise [11] Société [8] Entreprise VERTEX MR [I] [O] Copie exécutoire délivrée le : 8 juillet 2025 à : Me Anaïs THUILLET Me Cyril MARTELLO

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CA

Avis

CADA:20160097

Appel

18 février 2016

18 février 2016

du refus opposé par le président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou à sa demande de communication d'une copie de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel

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CA

Chambre 1-5

680b1f944d571f883366921a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Nous attestons qu'il n'existe qu'un seul et unique chemin d'accès à cette martellière depuis ces décennies de fonctionnement.

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CA

Chambre 4-6

63c256580bfda47c90075ea7

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

SILVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-6 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Suzie BRETER, Greffier, Vu l'instance opposant : Mme [Y] [R] Représentant : Me Cyril MARTELLO

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CA

HO-recours JLD

65321af99e4ea48318f5adc5

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Madame Marcela BREBENE a comparu, assistée de son conseil, Vu les conclusions de Monsieur le Procureur Général tendant à voir confirmer la décision attaquée ; Madame Marcela BREBENE explique que 

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CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b5

Appel

2 février 2012

2 février 2012

" retraite ancien combattant " ; - Débouté Madame X... de sa demande en paiement des sommes au titre de l'achat par Monsieur Y... d'un appartement à Port-Vendres, des travaux sur son immeuble de MARTEL

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a50cedb8594705dbfccc11

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

RIPEAU MARTEL S.C.I. DU P.E.R.

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