Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f486
10 mai 2007
10 mai 2007
ALBINGIA invoque aussi la nullité de l'assurance pour fausse déclaration intentionnelle (la SARL Ferme Eolienne, bien qu'interrogée par Albingia, n'a pas avoué que les machines avaient connu des difficultés
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa2aaebb88318fda6f7
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MATHIAS, RCS de Bobigny sous le n°818 094 666, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63465945c024d1adffef756c
10 octobre 2022
10 octobre 2022
le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376104974d258318455167
23 octobre 2023
23 octobre 2023
de renforcement dressant, boiseur chantiers machine dressant, conducteur machine abattage dressant, piqueur d'élevage en PRH dressant, boiseur chantiers machine dressant, abatteur boiseur chant abattage
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bf
27 janvier 2011
27 janvier 2011
. ***** Monsieur Guillaume X...et Madame Virginie Z...se sont mariés le 1er octobre 2005 à BOUVIGNY BOYEFFLES, sans contrat préalable, et un enfant est issu de cette union : Mathias, né le 5 février
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d86
23 juillet 2024
23 juillet 2024
par machines électriques, hydrauliques et pneumatiques.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa1aaebb88318fda6f3
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MATHIAS, RCS de Bobigny sous le n°818 094 666, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa2aaebb88318fda6f5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
MATHIAS, RCS de Bobigny sous le n°818 094 666, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu BOCCON
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbf78d0ccf000877e579
22 janvier 2024
22 janvier 2024
abattage traçage, boiseur chantier machine dressant, conducteur machine abattage entretien, et piqueur d'élevage.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678b8fb8a9d9693e179a
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Amarale JANEIRO, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement après prorogation du 12.06.2023 par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8caea
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Deux enfants sont issus de leur union : Aïga née le 30 mai 1980 et Matthias né le 19 mai 1984.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6755b6c6260008b5302c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
dressant ; du 01/04/1989 au 31/12/1995 : boiseur chantiers machine dressant ; du 01/01/1996 au 30/06/2001 : boiseur préparateur chantier machine.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297ca2c4236379079864
4 juillet 2022
4 juillet 2022
de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente placée Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297da2c4236379079866
4 juillet 2022
4 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente placée Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389939
18 avril 2024
18 avril 2024
le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre 4-8
6364ba69e405357f749ea612
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[U] [Z] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Etablissement LYCEE PROFESSIONNEL [9] Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Denis FERRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abb0
18 janvier 2008
18 janvier 2008
et diligences en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS ou ... 75005 PARIS représentée par la SCP KIEFFER-JOLY - BELLICHACH, avoués à la Cour INTIMÉE SARL MATHI
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376107974d258318455173
23 octobre 2023
23 octobre 2023
: - Mme Carole PAUTREL, Conseillère faisant fonction de Présidente de Chambre - Mme Anne FABERT, Conseillère - Monsieur Amarale JANEIRO,Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6799c76ed0369362bfa17abc
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Il surveille l'évacuation des produits à l'avant de la machine d'abattage.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65acece1704f574766f
6 avril 2023
6 avril 2023
le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MATHIS
Source officiellePage 2 sur 92