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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d127
19 août 2008
19 août 2008
PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur le PRÉFET des PYRÉNÉES-ORIENTALES, Non comparant, a adressé un mémoire en télécopie, Appelant, D'AUTRE PART : 1° Monsieur X... se disant Nazir
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e772
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Nabil X...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41e1
11 avril 2024
11 avril 2024
Condamner l'Association Saint-Nabor Services aux dépens.
Source officielleCabinet C
635cc3700d69e87f74e6c082
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] [I], - Dire que la banque SOCREDO est responsable du préjudice subi par la SCI NAARII et par M.
Source officielle1ère Chambre
66bc487ba5822c82a7cbdf9f
13 août 2024
13 août 2024
Le 10 mars 2018, la société Accès Comptables a elle-même cédé sa clientèle à la société Naxis Audit Expertise Comptable Conseil (société Naxis), au prix provisoire de 94 088 euros correspondant à la moitié
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63465944c024d1adffef7560
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Mme [H] assure que son contrat a été transféré de plein droit à l'association Saint Nabor Services qui doit être tenue de lui fournir du travail.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01680_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement public Voies navigables de France a demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner la société Navi SRL et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90611
25 avril 2013
25 avril 2013
Nabil X... sera donc déclaré sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
Devant le Juge d'instruction, Nabil X... ne se départissait pas de ses dénégations.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Nabil X... demeurantc/Mme Fathia X
6253cbcebd3db21cbdd8e57b
14 juin 2011
14 juin 2011
DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Philippe HERALD, Premier Président, assisté de Madame Marie-Jeanne ORSINI, lors des débats et du prononcé, DEMANDEUR : Monsieur Nabil
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01045_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Par un jugement n° 2007330 du 25 février 2022, le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté la demande présentée par la SCI Immo Saint Nabor.
Source officielleCour d'Appel
Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y
6253ca8abd3db21cbdd8b4cf
12 juin 2008
12 juin 2008
Wissem Y... reconnaissait qu'il était bien présent sur les lieux mais contestait avoir porté des coups à Nabil A....
Source officielleChambre civile 1-2
67134c0c208351cec658679f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-23-0440 rendue par le Tribunal de proximité de COLOMBES le 26 Avril 2024 Appelants : Monsieur [X] [J], représentant : Me Amina NAJI
Source officielleChambre 1-9
6864c3999b52144d0e716561
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NADIR représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] représenté par son
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d148
20 mai 2009
20 mai 2009
APPELANT Monsieur Nabil X... né le 23 Novembre 1977, demeurant ...
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03845_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Il y a lieu, dans ces conditions, de donner acte du désistement de la requête de la société Naboo.
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 30 Avril 2007c/Monsieur A
6253ca22bd3db21cbdd8a275
11 février 2008
11 février 2008
Naji, le 30 Avril 2007 M. l'Officier du Ministère Public, le 30 Avril 2007 contre Monsieur A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939de
24 janvier 2017
24 janvier 2017
No 15/ 02985 AFFAIRE : SARL COMPAGNIE EUROPEENNE ENVIRONNEMENT CONSTRUCTION INDUSTRIELLE-CEECI C/ Nabil X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61638ef20d12e998c06d9d66
14 avril 2010
14 avril 2010
L'association NAVI-CLUB et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d386
18 mars 2010
18 mars 2010
Nabil fils de Brahim et de B...
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