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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
6037725f442c574e80be16b0
24 mars 2015
24 mars 2015
La SARL Nani a relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b1
1 février 2012
1 février 2012
Elle soutient que le texte invoqué par Monsieur Pierre Jean Nani X...n'était pas applicable à la date de l'engagement de caution.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f671
9 mai 2012
9 mai 2012
.- Mandataire liquidateur de ENTREPRISE NATI ...
Source officielleChambre Premier Président
6968c26acdc6046d4760bce4
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La Sas Napsis a repris oralement ses conclusions écrites remises au greffe le 12 décembre 2025.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01110_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La limite d'exploitation doit se situer au-dessus de la cote piézométrique maximale de la nappe.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d127
19 août 2008
19 août 2008
PENITENTIAIRE dans l'affaire entre, D'UNE PART : Monsieur le PRÉFET des PYRÉNÉES-ORIENTALES, Non comparant, a adressé un mémoire en télécopie, Appelant, D'AUTRE PART : 1° Monsieur X... se disant Nazir
Source officielleCabinet C
635cc3700d69e87f74e6c082
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[O] [I], - Dire que la banque SOCREDO est responsable du préjudice subi par la SCI NAARII et par M.
Source officielle1ère Chambre
66bc487ba5822c82a7cbdf9f
13 août 2024
13 août 2024
Le 10 mars 2018, la société Accès Comptables a elle-même cédé sa clientèle à la société Naxis Audit Expertise Comptable Conseil (société Naxis), au prix provisoire de 94 088 euros correspondant à la moitié
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01413_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
est située à environ 60 mètres de profondeur au niveau de la métropole lilloise, que c’est à partir de cette nappe que l’agglomération lilloise puise en grande partie son eau potable et que cette nappe
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01680_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'établissement public Voies navigables de France a demandé au tribunal administratif de Nancy de condamner la société Navi SRL et M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01910_20250206
6 février 2025
6 février 2025
du bassin houiller, conduit à un phénomène de retour de la nappe à son niveau naturel avant l'anthropisation du secteur, ni la cartographie de l'aléa de remontée de nappe figurant dans le PAC du 26 avril
Source officielleChambre civile 1-2
67134c0c208351cec658679f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 11-23-0440 rendue par le Tribunal de proximité de COLOMBES le 26 Avril 2024 Appelants : Monsieur [X] [J], représentant : Me Amina NAJI
Source officielleChambre 1-9
6864c3999b52144d0e716561
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NADIR représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE Appelante Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5] représenté par son
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère Public, le 30 Avril 2007c/Monsieur A
6253ca22bd3db21cbdd8a275
11 février 2008
11 février 2008
Naji, le 30 Avril 2007 M. l'Officier du Ministère Public, le 30 Avril 2007 contre Monsieur A...
Source officielle12e chambre
65449d99c71a6a83181c8fb6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
En l'espèce, la marque n°825 a été enregistrée pour les produits 'biscuits enrobés ou nappés, notamment de chocolat ou de caramel' de la classe 30.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1755b6604a26aae885f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
représentée par Monsieur [O] [F], son dirigeant habilité aux présentes et domicilié en cette qualité au siège Représentant : Me Alexandre CORROTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMEE SAS NAPSIS
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02754_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
soutient que le vérificateur ne l'a jamais informée, durant les opérations de vérification, qu'il entendait procéder la reconstitution de ses chiffres d'affaires et résultats à partir de la méthode des nappes
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX03146_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Elle soutient que : - l'annexe 3 produite par la société ne répond pas à l'insuffisance qui a motivé l'arrêt de la cour ; la cour a retenu une absence d'étude des effets du rabattement de la nappe
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fd90d31ff20e6a67997acb7
25 juin 2020
25 juin 2020
- Sur le coefficient de nappe phréatique Pour le coefficient de nappe phréatique, le premier juge indique que la demande de la SNCF Réseau de retenir un coefficient à 0,5 n'est pas suffisamment
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61638ef20d12e998c06d9d66
14 avril 2010
14 avril 2010
L'association NAVI-CLUB et M.
Source officiellePage 2 sur 93
Arrouge-Nappi, Jonathan, Rocco
02/04/2026
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NAPPI, Ciro
11/09/2025
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Arrouge-Nappi, Jonathan, Rocco
18/07/2025
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NAPPI INVESTISSEMENTS
21/11/2024
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NAPPI INVESTISSEMENTS
10/10/2024
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