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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae600364
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Chambre commerciale ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/04615 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6RV ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [V] [I] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Audrey NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94904
11 mai 2020
11 mai 2020
Représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN, DE MONCUIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES NGUYEN, DE MONCUIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c9
3 avril 2014
3 avril 2014
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 03 Avril 2014 Les avocats présents
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e5
2 mars 2015
2 mars 2015
représenté par Me NGUYEN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Sylvie X...épouse X... de nationalité Française née le 18 Mars 1966 à LIMOGES (87000) Profession : Infirmière, demeurant ...
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6c6cdc6046d4788e70c
16 avril 2026
16 avril 2026
en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25026250 Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5affa7ab6f7f041fb7d3
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Nguyen. Aucune convention n'a été régularisée. Il s'agissait d'une consultation sur l'opportunité de relever appel d'un jugement rendu le 8 juillet 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023c
7 février 2013
7 février 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 07 Février 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90597
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dbc
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90dbd
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69e1c6c4cdc6046d4788e668
16 avril 2026
16 avril 2026
en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25026550 Représentée par Me Françoise NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90db4
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 05 Décembre 2013 Les avocats présents
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL20990_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
du tribunal administratif de Bordeaux et ensuite sous le n° 20TL20990 au greffe du tribunal administratif de Toulouse, et un mémoire enregistré le 3 septembre 2020, M. et Mme A, représentés par Me Nguyen
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f0
15 mai 2008
15 mai 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058b
4 avril 2013
4 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 04 Avril 2013 Les avocats
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90742
6 juin 2013
6 juin 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Maurice NGUYEN Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au Greffe le 06 Juin 2013 Les avocats présents
Source officielleJuge unique
DCA_22NT02965_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A B et à Me Nguiyan. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. La présidente-rapporteure, C. BUFFET La greffière, K.
Source officielle1re chambre sociale
635b71fbb201587f74be0334
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ACRH [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Audrey NGUYEN PHUNG de la SARL NGUYEN PHUNG, MONTFORT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 06 Septembre 2022 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b441
27 mars 2008
27 mars 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
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