NOEL [F] SCP NOEL [F], prise en la personne de Maître [F], es qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL FONCIERE MALES.

C/ Jean-Noùl Y... Z..., pris en sa qualité de membre de l'indivision successorale du Docteur François Z... ...

Juge des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 29 Août 2023, enregistrée sous le n° 23/00423 Monsieur [F] [Z] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Noëlle

16 novembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 11/01426 APPELANTE SCI OPALE agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège AEROPORT DE TOUSSUS LE NOBLE

En application des dispositions de l'article 462 du Codede procédure civile et du décret du 1er octobre 2010, article 15, 1°, la requête en rectification a été examinée par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL

Noël & [O], et à la délégation régionale Unedic AGS Nord Est CGEA de Nancy ; Vu la constitution de Maître [Y] pour l'intimé M.

de la fusion ayant été constatée par décision de l'associé unique en date du 30/12/24, prise en la personne de son représentant légal ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Monsieur Jean-Wilfrid NOEL

DBVH-V-B7F-IG2I Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de NIMES, décision attaquée en date du 07 Septembre 2021, enregistrée sous le n° 18/00314 [J] [V] [R] Représenté par Me Noëlle

de première instance Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 25 Septembre 2013, enregistrée sous le no 22 162 Assurée : Mme Marie-Noëlle

[P] & CHEERS HOLDING, représenté par Monsieur Jean-Noël REYNAUD, Président Intimés : Monsieur [T] [I] Madame [W] [F] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article

Scp Martin Camps et Noël Charras le 17 mars 2022 au motif de sa prescription, - condamné la Scp Martin Camps et Noël Charras aux entiers dépens de l'instance, - condamné la Scp Martin Camps et Noël

Chambre 3-3 N° RG 20/11149 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGQUT N° MI : 24/00013882 Ordonnance n°2025/M211 ORDONNANCE D'EXTENSION DE MISSION ET DE PROROGATION DE DELAI Nous, Jean-Wilfrid NOEL

Jean-Jacques, X...,- Mme Noëlle, X... épouse Y... ,- Mme Françoise X....

née le 14 Mai 1976 à LEHON (22100) ... 22100 DINAN Représentée par Me Claire NOEL, avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 012144 du 13/ 12/ 2013

NOEL - [D] Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de METZ, décision attaquée en date du 09 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00799 COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE COMMERCIALE

Monsieur Jean-Noël X...et son épouse Madame Carole Z... ont acquis le 1er février 1999 la villa numéro 6 et la SCI STEEVE ANNE la villa numéro 5.

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Monsieur Jean-Marc BAÏSSUS, Président ARRÊT

La SCP Noël Lanzetta soutient à titre subsidiaire que la demande de la commune de [Localité 15] est mal fondée.

-* En application des dispositions de l'article 462 du Codede procédure civile et du décret du 1er octobre 2010, article 15, 1°, la requête en rectification a été examinée par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL

-* En application des dispositions de l'article 462 du Codede procédure civile et du décret du 1er octobre 2010, article 15, 1°, la requête en rectification a été examinée par Monsieur Jean-Wilfrid NOEL