AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20195731
14 mai 2020
14 mai 2020
secrétariat le 29 novembre 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de la copie d'une fiche de signalement OSIRIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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7 octobre 2022
7 octobre 2022
Corinne MAGALHAES,Avocat au barreau de MEAUXToque : 51 INTIMÉE Madame [O], [W], [Z] [N] née le 28 Juillet 1991 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée de Me Monica OSORIO
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
644229f4d2fa6fd0f80404f1
20 avril 2023
20 avril 2023
Assistée à l'audience par Me Patrick LUCIEN-BAUGAS, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR À LA REQUÊTE EN DÉFÉRÉ Mme [F] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Monica OSORIO
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00996_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Osorio, avocate de Paris Habitat OPH.
Source officielleChambre sociale
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5 avril 2023
5 avril 2023
OSIRIS SECURITE RUN C/ [N] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 05 AVRIL 2023 Chambre sociale DÉFÉRÉ d'une décision rendue par le CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE SAINT-DENIS
Source officielle1ère chambre civile A
6034f13b61ff451f69b64ecc
28 juillet 2016
28 juillet 2016
du 29 avril 2015 RG : 2013/10362 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 28 Juillet 2016 APPELANTE : GIE OSIRIS
Source officielle5ème Chambre
6707702381e733ee26982ebb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[W] [F] à l'égard de la société Gie Osiris, - mettre purement et simplement la société Gie Osiris hors de cause, - rejeter comme étant irrecevables et à tout le moins mal fondées toutes demandes de
Source officielleChambre sociale
63577c9821f86b05a77f6ed3
6 octobre 2022
6 octobre 2022
OSIRIS SECURITE Représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Nasser ZAÏR, avocat au barreau de Saint Denis de la
Source officielleChambre 1-9
6312ef042e6a8e4f13ca61ce
3 août 2022
3 août 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANNEE Intimées Me Delphine GIBON-MAGNAN [Adresse 3] Palais Osiris [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Pascale
Source officielleCour d'Appel
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22 septembre 2004
22 septembre 2004
relations médicales que vous aviez pourtant prévu d'organiser (cf. duos des 13.11.01 ; 21.02.02 ; 03.04.02) - Le non respect des directives administratives (rendez-vous non pris ou non inscrits sur OSIRIS
Source officielleChambre sociale
65b9fb7c8452800008b2b878
25 janvier 2024
25 janvier 2024
OSIRIS SECURITE RUN - OSR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTE Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8da
28 mars 2008
28 mars 2008
OSORIO Carmen, De nationalité française, Célibataire, Maçon, Demeurant ..., Libre, Déjà condamné, Intimé, Absent, sans avocat.
Source officielleCh. civile et commerciale
65321b979e4ea48318f5b14c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
le dispositif de son ordonnance, déclaré cette fin de non recevoir mal fondée et constaté que la société Osiris Gestion a qualité à agir.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59cb502b828318c4e659
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il soutient que ce travail supplémentaire n'est pas comptabilisé sur le logiciel OSIRIS et ne donne donc lieu à aucune rémunération, même non majorée, ni à aucun repos compensateur.
Source officielleSociale C salle 3
62c67be7ca9bf263790306fa
29 avril 2022
29 avril 2022
chez le client et lors du dernier rendez-vous, mais qu'il lui incombait de passer avant chercher le matériel à [Localité 5] puis de faire le trajet en heure de pointe, que les extractions du logiciel OSIRIS
Source officielleChambre Sécurité sociale
663089690316960008413417
18 avril 2024
18 avril 2024
DE SECURITE SOCIALE DE LA MARTINIQUE [Adresse 4] [Localité 3] Demande de dispense de comparution INTIMEE : Madame [E] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Jean-marc OSSOGO
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02196_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
secteur non-covid, dès lors que cette obligation de port d'équipements de protection complémentaires dans ce secteur avait été décidée la veille, à 23h08, et qu'elle avait été diffusée par la plateforme OSIRIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab89
5 février 2008
5 février 2008
renforcer ce dysfonctionnement lequel s' est traduit notamment également par l' absence de l' utilisation des outils pourtant existant au sein du CRF Les Lilas tels que le dossier médical informatisé OSIRIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90008
12 décembre 2012
12 décembre 2012
cours de leur union édifié un patrimoine immobilier constitué par deux studios à SANTA LUCIA DI MORIANI, un studio à MORIANI-PLAGE, un studio et un local à usage de garage à ... et des parts dans la SCI OSARI
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01600_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Ho Si Fat, président assesseur, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me d'Andrea, représentant la commune de Villiers-sur-Marne et de Me Osorio, représentant
Source officiellePage 2 sur 3
Osorio, Alexandra Ayelen
29/07/2026
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REBELLON, Petra Isabelle, OSORIO DIAZ
29/07/2026
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OSORIO HOYOS, Maria Valentina
09/07/2026
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Osorio, Sonny Rene Claude
30/06/2026
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Osorio, Sandra
20/05/2026
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