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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9a
16 mars 2000
16 mars 2000
né le 18 Mai 1920 à PARIS (14ème) 3- Madame Pauline Y... épouse X...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00927_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Reynaud, - et les conclusions de Mme Nathalie Gay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre civile TGI
665969543780990008865e99
19 avril 2024
19 avril 2024
KHLIFI ETHEVE de la SELARL AMEL KHLIFI-ETHEVE ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2020/5276 du 27/10/2020 accordée par
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c16a
26 juin 2008
26 juin 2008
Raphaëlle, Pauline, Jeanne X... C / Frédéric Y...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02377_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
) de rejeter les conclusions de la communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral tendant à l'extension de la mission d'expertise à la détermination des tonnages qui auraient effectivement pu être amenés
Source officielleChambre civile TGI
687b2a2ce24ceec1d00d906e
18 juillet 2025
18 juillet 2025
EXPRO, JCP DE [Localité 9] en date du 28 avril 2023 suivant déclaration d'appel en date du 13 juin 2023 rg n° 22/01691 APPELANTE : Madame [E] [U] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Amel
Source officielle4eme Chambre Section 2
62bfe0e5413a8b69b32bf36a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
DEPARTEMENTALE FORCE OUVRIERE 32 Association UNION DEPARTEMENTALE CFE-CGC DU GERS Confirmation Grosse délivrée le 01 07 22 à Me Pauline
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747abe
6 avril 2023
6 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Février 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e5fdc6b4e05dbb0b94f
7 juillet 2023
7 juillet 2023
] [L] [Z] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Nathalie CINTRAT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [P] [R] [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Amel
Source officielleETRANGERS
66274ef4c1c6ed00087b3cf7
21 avril 2024
21 avril 2024
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Stéphanie BARBOT, .présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Pauline
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be5
27 septembre 2013
27 septembre 2013
Pauline X...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2603029105dbedc06a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Séverine Surmont, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 05 avril 2023 tenue par Pauline
Source officielleChambre civile 1-5
671b35bd2edfb0b58c05f138
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas VASSEUR, Président, Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère, Madame Marina IGELMAN,
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6d
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Au soutien de sa décision, réformant le jugement du 20. 04. 2005 lequel avait statué sur l'action paulienne dirigée tant par les époux F...que par Me JEANNE es qualités, la cour a, notamment retenu sur
Source officielle2ème Chambre
63be63fb13ef607c90ab67a9
10 janvier 2023
10 janvier 2023
APPELANT : Monsieur [P] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Pauline MEZIERES de la SCP MONTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES Ayant pour avocat plaidant Henri
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00557_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
d'enjoindre à l'Etat de publier sur son site internet l'annulation de cet arrêté du 27 novembre 2019, dès la notification de l'arrêt à intervenir en ce qu'il concerne la pêche commerciale et la pêche amateur
Source officielle1re Chambre A
60377e04d039cd59637458c6
17 mars 2015
17 mars 2015
d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE, Monsieur [N] [R] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 2] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa45be64d7e510244eec
16 octobre 2024
16 octobre 2024
23/01656 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HHVQ Affaire : Madame [Y] [N] représentée et assistée de Me Marianne LE HELLOCO, avocat au barreau de CAEN C/ Madame [V] [G] Représentée et assistée de Me Pauline
Source officielleChambre Commerciale
6881beb753f7f060d28c78b1
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[N] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Océanne AUFFRET DE PEYRELONGUE de la SELARL AUFFRET DE PEYRELONGUE, avocat au barreau de BORDEAUX - et par Me Pauline BREDON, avocat au barreau de
Source officielleSociale A salle 2
5fddc8e48a2fcd6e02883583
31 mai 2018
31 mai 2018
Représentant : Me Xavier X..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Pauline Y... INTIMÉE : CPAM DU HAINAUT [...] [...]
Source officiellePage 2 sur 20