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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
62f73ebb43b00e05d4fac7af
12 août 2022
12 août 2022
SCI DES LICES SAS PROMOTION PICHET SAS PROMOTION PICHET venant aux droits de la SARL IGEP S.C.P. [M] - BRUN C/ M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03728_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
S'agissant du transvasement des bouteilles de vin en pichets à raison d'un litre correspondant à 2,5 pichets, la société invoque une perte de 6%.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1b
17 janvier 2020
17 janvier 2020
T7 - un parking de surface et pied d'immeuble de 40 places dans le secteur Pichets T4 - la reconstitution d'un parking de surface existant dans le secteur [...] "[...]".
Source officielle1ère Chambre
5fe1b7330767eeba3869cb67
18 décembre 2020
18 décembre 2020
Ils sont entrés en relation avec la société CAPITALYS CONSEIL devenue ensuite IG2P aux droits de qui vient aujourd'hui la SAS PICHET PROMOTION.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c67f
10 septembre 2008
10 septembre 2008
avril 2002 en résolution des trois premières ventes et en paiement de dommages et intérêts, ainsi qu'en restitution de plusieurs de ses meubles qui, emportés pour restauration-cheminée, meuble en pichepin
Source officielle1ère Chambre
5fe1b73a0767eeba3869cb68
18 décembre 2020
18 décembre 2020
La SAS PROMOTION PICHET est coauteur du dol au profit de la S.C.I. MESTADE ; ce sont ses agissements commerciaux qui ont permis la commission du dol.
Source officielle1ère Chambre
5fe1b7470767eeba3869cb6b
18 décembre 2020
18 décembre 2020
La SAS PROMOTION PICHET est coauteur du dol au profit de la S.C.I. MESTADE ; ce sont ses agissements commerciaux qui ont permis la commission du dol.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a114
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Pichette 97419 LA POSSESSION -Monsieur Jean Paul X... ...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94eaa40f8b0008cb72a1
4 avril 2024
4 avril 2024
[W] [I] à l'encontre des sociétés Stellium Immobilier, Promotion Pichet et Cyrano, tant sur le fondement du manquement au devoir d'information et de conseil que sur celui des manoeuvres dolosives.
Source officielle1ère Chambre
5fe1b73e0767eeba3869cb69
18 décembre 2020
18 décembre 2020
MESTADE, cocontractante, comme celle de la SAS PROMOTION PICHET, mandataire.
Source officielle1ère Chambre
5fe1b7410767eeba3869cb6a
18 décembre 2020
18 décembre 2020
MESTADE et de la SAS PROMOTION PICHET.
Source officielle1ère Chambre
5fe1b7530767eeba3869cb6e
18 décembre 2020
18 décembre 2020
SAS PROMOTION PICHET SARL IG2P SCP [...] [...] [...]
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bcc42a2105dbc59b26
13 juillet 2023
13 juillet 2023
PICHET IMMOBILIER SERVICES S.A.S.U. MIDI AQUITAINE ETANCHEITE S.A.R.L. ADVENTO S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
5fe1b74f0767eeba3869cb6d
18 décembre 2020
18 décembre 2020
DBVV-V-B7C-G76S Nature affaire : Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Affaire : [K] [I], [B] [M] épouse [I] C/ [W] [Z], SCI MESTADE, SAS PROMOTION PICHET
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baeb
9 juillet 2008
9 juillet 2008
GROUPEMENT D'ARCHITECTES PICHET CORDIER LEGRAND S.A.R.L. OTH SUD OUEST Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92877
15 octobre 2015
15 octobre 2015
RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Philippe REZEAU de l'AARPI DDP avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : R167 INTIMÉES SA FINANCIERE PICHET
Source officielle1ère Chambre
5fe1b74b0767eeba3869cb6c
18 décembre 2020
18 décembre 2020
T], [U] [M] épouse [T] C/ [N] [G], [F] [X], SCP DUCOURAU-DURON- LABACHE-LANDAIS- MOREAU LESPINARD, SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, SA CNP ASSURANCES, SCI MESTADE, SAS PROMOTION PICHET
Source officielle1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647e7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Représentée et assistée de Maître ROUVIERE, avocat au barreau de PAU INTIME : Syndicat des copropropriétaires de la RESIDENCE [Adresse 1] pris en la personne de son syndic la SARLU PICHET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e395
27 juin 2011
27 juin 2011
représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle PICHERIT, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 11 Avril 2011
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eecb
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 01 Juillet 1970 à DOUALA (CAMEROUN) ... 69310 PIERRE-BENITE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle PICHERIT, avocat au barreau de LYON (
Source officiellePage 2 sur 5
Picherit, Jean-dominique
29/05/2026
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PICHERIT DEVELOPPEMENT WEB
29/05/2026
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Picherit, Élise, Catherine
26/05/2026
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Picherit, Jean-dominique
23/04/2026
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LAURENCE PICHERIT
21/04/2026
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