SRL, société de droit roumain, filiale de la société Bamarec Precision Components Europe, dont M.

part, que les clauses de rémunération portant sur les exploitations secondaires figurant dans les contrats relatifs à l'enregistrement de cinq oeuvres : " Le Lac des Cygnes " (version 1992), " La Bayadère

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour

- retenu que le coût de reprise des désordres par magasin se chiffrait à la somme de 2 150 euros HT de frais de nacelle et 15,78 euros par mètre linéaire de bandeaux bayadères à reprendre, - limité

Comment by DANOUX Noémie: Faut-il évoquer la demande de pièces du 20 février 2026 et la réception de celles-ci au 5/03 qui n’ont pas été communiqués ?

BACCARA LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 5 décembre 2022 par le conseiller de la mise en état de Versailles Chambre : 25 N° RG : 21/02657 Copies exécutoires et

PAYS BASQUE ET DU SEIGNANX [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Comparante en la personne de Madame [K], munie d'un pouvoir régulier Arrêt prononcé par : Josée NICOLAS, Présidente Jean-Pierre

Vous êtes entrée au service de l'entreprise avec un de travail à durée déterminée le 30 juillet 2015 en qualité de marin-steward du Baccarat.

MOTIFS Les pièces versées aux débats concernent la société KILO ARCHITECTURES.

avocat au barreau de METZ APPELANT En présence de : - Monsieur le Préfet de la Moselle non comparant - Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de METZ en la personne de Mme BANCAREL

[E] [L] - Me LANDAIS - CPAM 78 - Me BARRERE Notifiée le : Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause ait été appelée en audience publique du quatorze

EXPRO, JCP de [Localité 8] rendu le 22 Novembre 2021 N° RG : 15/02381 Copie certifiée conforme à : [7] S.A.S. [5] Me Mylène BARRERE Me Nadia CHEHAT Notifiée le : Madame Rose-May

[S] [U] [5] Me Thierry DE VALLOMBREUSE Me Mylène BARRERE Notifiée le : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause ait été appelée en audience

Pole social du TJ de [Localité 4] rendu le 26 Mars 2021 N° RG : 17/00070 Copie certifiée conforme à : - [Z] [G] - S.AS PHOBOX - [8] - S.A [10] - Me DELAUNAY Jeanne-Marie - Me Mylène BARRERE

Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 4] rendu le 25 Février 2022 N° RG : 20/00175 Copie certifiée conforme à : - SNC [7] - Me PUTANIER - CPAM COTE D'OPALE - Me BARRERE

hospitalisée au [Adresse 1] contre - Monsieur le directeur du CHS de [Localité 2] En présence de : - Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Metz, en la personne de Madame Lucile BANCAREL

Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de [Localité 3] - R.G. n° 24/00996, en date du 25 septembre 2024, A l'audience publique du 15 Octobre 2024 sise au palais de justice de Metz, devant Pierre

Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de [Localité 5] - R.G. n° 24/02220 en date du 26 septembre 2024, A l'audience publique du 15 Octobre 2024 sise au palais de justice de Metz, devant Pierre