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245 résultats pour « ROPERT Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Robert X... Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

déclaré recevable M Fabrice AA... et Mme Y... en leur action, déclaré recevable l'intervention de Mrs Mathieu et Fabien Z

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a6

Appel

6 février 2012

6 février 2012

CONDAMNE Christiane ROBERT aux dépens d'appel ; DIT n'y avoir lieu de faire application de l'article 700 du Code de procédure civile en appel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b0c

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

SLU, société de droit espagnol, prise en la personne de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5], 43 [Localité 2] SEVILLE ESPAGNE Représentée par Me Jean-Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b0e

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

SLU, société de droit espagnol, prise en la personne de ses co-gérants domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 5], 43 [Localité 2] SEVILLE ESPAGNE Représentée par Me Jean-Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ed

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

Robert Marcel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd4f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

de Saussure 75017 PARIS représentée par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Valentine COUDERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P527, de la SCP PIERREPONT & ROY-MAHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba0

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bf19

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

29 / 01 / 2008 ARRÊT No No RG : 06 / 05668 Décision déférée du 01 Décembre 2006- Tribunal de Commerce de CASTRES-05 / 4930 BAILLET Robert C...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

686765509f40b42a26419e00

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Maître Marion COUFFIGNAL Avocat au Barreau de Paris INTIMÉ Monsieur [X] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdeb4ee5688a88728dcff02

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

ET MATHIEU X...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

644b6365c51457d0f882dbdc

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Maître Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebe

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

.-87400 SAINT DENIS DES MURS/ FRANCE représenté par Me Matthieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance rendue le 21 NOVEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES

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CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Mathieu Z..., Avant dire droit sur le quantum de l'indemnisation du préjudice, - a ordonné une expertise médicale confiée à M. le docteur Robert D..., - a condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e66

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00961 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 25 janvier 2007- Section Commerce APPELANT Monsieur Robert

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1ère chambre civile

6a1fbb16cdc6046d47e955b7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Mathilde CHANINIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Nolwenn ROBERT de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [A]

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CA

14e Chambre

6162f3c724fee0dd3d006106

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

MARITIMES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Emilie VOIRON, avocat au barreau de GRASSE SCP CABINET ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d621

Appel

7 février 2011

7 février 2011

représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Mathieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 25 NOVEMBRE 2008 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES

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CA

1ère Chambre C

5fddd38e2d4de97880fb756c

Appel

24 juillet 2018

24 juillet 2018

Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93681

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

née le 15 Novembre 1926 ... 20600 BASTIA assistée de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Lucie X...

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